Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'installation du Haut Conseil à l'intégration et le projet de réunion d'un comité interministériel à l'intégration en 2003, Paris le 24 octobre 2002. | vie-publique.fr | Discours publics

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Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'installation du Haut Conseil à l'intégration et le projet de réunion d'un comité interministériel à l'intégration en 2003, Paris le 24 octobre 2002.

Personnalité, fonction : RAFFARIN Jean-Pierre.

FRANCE. Premier ministre

Circonstances : Installation du Haut conseil à l'intégration le 24 octobre 2002

ti : Mesdames et messieurs les ministres,
Mesdames et messieurs les membres du Haut Conseil d'Intégration,


Je suis très heureux de procéder avec vous tous, aujourd'hui, à l'installation du Haut Conseil. J'ai souhaité le faire personnellement, pour vous montrer pour nous tous, au sein du Gouvernement, l'importance, aujourd'hui, de l'installation du Haut Conseil et l'attente qui est la nôtre quant à vos travaux. Il s'agit, là, d'une exigence nationale de première importance. Notre pays a besoin d'une véritable politique publique d'intégration, structurée et coordonnée. Pour nous, c'est un enjeu majeur, c'est un enjeu d'avenir. La période récente vient de démontrer combien l'ambition collective, républicaine pouvait être malmenée. Nous avons entendu le 21 avril dernier les Français exprimer un message de gravité, un message d'exaspération, un message contestant l'impuissance de la République. Et quelques jours plus tard, le 1 et 5 mai, les mêmes Français nous ont exprimé le message d'espoir en affichant, en démontrant leur attachement aux valeurs de la République. Gravité, attachement : certains se sont tournés vers la République, d'autres ont voulu se tourner vers l'intolérance. Nous ne pouvons oublier ce mai 2002.

J'ai donc conscience de la responsabilité particulière de mon Gouvernement. La concorde et la cohésion nationale sont au coeur de notre action. J'ai fait de la restauration de l'autorité républicaine l'une des priorités de notre Gouvernement. Et je sais que nous réussirons dans ce domaine si nous sommes capables de laisser personne au bord de la route. La Marseillaise sera d'autant moins sifflée qu'elle sera entonnée par tous.

Une politique publique de l'intégration, c'est d'abord un objectif politique : faire que les enfants de l'immigration qui vivent dans notre pays aient tous les mêmes droits et les mêmes devoirs. Faut-il rappeler que ce sont des Français à part entière. Une politique publique de l'intégration c'est aussi des outils et des moyens. Et je vais vous présenter, madame la présidente et mesdames et messieurs, les piliers de cette politique : une politique de l'immigration assumée, un projet d'intégration renouvelé et une lutte contre les discriminations repensée.

Par le passé, le Haut Conseil à l'intégration a montré toute sa force en contribuant à la clarification de débats particulièrement difficiles et délicats. Il a incontestablement permis de cerner ce qu'était le modèle français d'intégration, qui doit être, aujourd'hui, revitalisé. Je me réjouis - et l'ensemble du Gouvernement se réjouit - de la composition de cette instance qui incarne une grande idée de la France. Une somme de talents individuels, d'engagements professionnels, artistiques, culturels, sportifs, intellectuels, politiques, une représentativité qui incarne mieux qu'un long discours le visage de la France du XXIème siècle et qui porte le métissage en son coeur. Je voudrais profiter de la circonstance pour vous exposer le sens profond de la politique qui, à nos yeux, contribuera de manière essentielle au renforcement de la cohésion républicaine, au devenir de notre nation, au devenir de notre France. L'attitude de responsabilité, aujourd'hui, consiste à reconnaître qu'il est tout simplement impossible d'accueillir sur notre sol tous ceux qui le désireraient. Cette nécessaire maîtrise de l'immigration se traduit, pour nous, par la volonté de réformer, évidemment, le droit d'asile. Ce droit d'asile qui, aujourd'hui, est traité dans des circonstances qui laissent des familles dans l'attente d'abord, et ensuite, dans le désespoir. Il nous faut faire cette réforme pour que les procédures soient plus simples et plus rapides. Nous voulons faire en sorte que cette politique dispose des outils matériels et statistiques nécessaires à l'appréciation fine de la situation. Cette politique doit aussi viser à organiser efficacement la politique de retour, qu'il soit contraint ou qu'il soit volontaire. Je citerai à ce propos le cas récent de l'action menée par le ministre de l'Intérieur à Sangatte, qui a favorisé le retour, engagé la procédure de retour des Afghans. Il faut également s'appuyer sur les perspectives offertes par la politique de co-développement, par ce que vous appelez, monsieur le ministre, "les filières positives", qui se construisent entre des pays qui veulent, ensemble, traiter ces dossiers.

Mais la maîtrise des flux migratoires ne saurait rester une question purement nationale. Des progrès récents ont été accomplis dans la définition d'instruments juridiques, communs à l'ensemble des pays de l'Union européenne. Alors que les flux migratoires évoluent et qu'ils s'organisent à l'échelle de la planète, des réponses strictement nationales, aujourd'hui, ne suffisent plus. L'Europe doit encore approfondir son devoir de concertation et de définition d'outils communs pour être plus efficace.

A l'inverse, l'accueil des immigrés légaux est une question nationale. Il s'agit, pour nous, d'accueillir dignement les 100 000 immigrés légaux qui arrivent chaque année dans notre pays et qui cherchent, avant tout, à s'y intégrer. Le pays d'accueil, pour sa part, doit ainsi offrir des moyens capables atteindre ses objectifs dans une logique, au fond, d'intérêts réciproques. Le président de la République soulignait tout récemment à Troyes, qu'il faut aussi rappeler à chacun que l'on n'a pas seulement des droits mais aussi des devoirs, dont le plus essentiel est de respecter les lois de la République.

Ce contrat d'accueil sera un contrat républicain. Il ouvrira droit à une série de prestations en termes de formation linguistique, d'orientation vers la formation professionnelle et d'accès aux services publics de l'emploi. Il devra aussi contribuer à faire partager, connaître, les valeurs de la société française, dans le respect de la diversité de chacun. C'est une nécessité, pour deux raisons au moins. D'abord, nous avons l'expérience du passé, nous voulons, peut-être tous ensemble, éviter certains errements qui nous ont coûté bien cher. Une immigration assumée, accueillie à son arrivée, nous épargnera certainement, pour l'avenir, des problèmes d'intégration trop douloureux que nous connaissons. Deuxièmement, nous avons conscience de l'avenir et nous avons conscience que cette géographie des flux migratoires a beaucoup changé. Les nouveaux arrivants, les demandeurs d'asile, en particulier, proviennent de tous les horizons et plus seulement de territoires jadis français et francophones. Nous ne sommes plus, en outre, confrontés, en effet, à une immigration de transit mais à une immigration durable, appelée à se fondre dans la communauté nationale. La France, parce qu'elle est riche, mais aussi parce qu'elle porte un message d'espoir et d'humanisme - dont nous sommes évidemment très fiers - continue à être une référence dans le monde. Il faut s'en féliciter mais il faut aussi l'assumer.

Aux côtés de cette politique de l'immigration assumée, la politique d'intégration demeure une idée neuve. Elle est au coeur du Pacte républicain ; elle nécessite une politique volontariste. Les Français concernés se comptent, aujourd'hui, en million. J'ai la conviction que l'intégration doit être liée à la question de la cohésion sociale, voire à celle, plus abstraite encore, de la question identitaire française. La société française, en effet, doit faire face, dans ces quartiers sensibles en particulier - mais pas seulement - à des phénomènes qui, malgré certaines apparences trompeuses, ne concernent pas une catégorie ethnique mais plutôt des catégories sociales. Elle est confrontée également à une fracture civique importante que nous voyons bien, monsieur le ministre de la Ville, dans ces quartiers, qui opposent des générations entre elles.

De ce point de vue, la politique de l'intégration doit se concevoir comme la définition et la réalisation d'un projet civique partagé, commun à l'ensemble des habitants de notre pays. Dans la France de 2002, un projet d'intégration, au sens fort et premier du terme, autrement dit, la capacité de chaque individu à se considérer comme membre d'une communauté de citoyens, concerne aussi bien nos jeunes Français de souche que les jeunes issus de l'immigration, voire de jeunes étrangers. C'est toute une classe d'âge qui est aujourd'hui potentiellement concernée. C'est un aspect de la question à ne pas négliger car toute approche trop ethnique serait perçue, à juste titre, comme consciemment discriminatoire.

Dans ce combat pour l'intégration, l'éducation est fondamentale, évidemment et naturellement. Elle est la clé de la réussite pour beaucoup, comme en témoignent celles et ceux qui, aujourd'hui, sont parfaitement intégrés dans notre société. Parce qu'ils ont suivi des études brillantes, parce qu'ils ont fait l'effort parfois difficile, souvent douloureux, pour sortir du rang, parce qu'ils ont été repérés, suivis et encouragés par des enseignants dont je salue ici le dévouement, ils ont gravi les échelons de la réussite sociale. Ce sont des exemples de vitalité pour notre modèle républicain.

L'éducation est un levier de la politique d'intégration, au même titre que la politique de la Ville, la politique de la parité et de l'égalité professionnelle, mais aussi l'ensemble des politiques sociales. Leur bonne coordination est essentielle. J'y veille personnellement. C'est avec cette donnée à l'esprit que le Haut conseil à l'intégration devra mener ses réflexions. Nous défendons le modèle d'une société de tolérance, qui privilégie le respect de l'autre. Plusieurs générations de jeunes issus de l'immigration sont des Français à part entière, que certains semblent, aujourd'hui, ne pas encore vouloir considérer comme tels. Chacun, sur le sol de France, doit être en mesure de trouver sa place.

Dans ce contexte, notre message est simple, mais il est ambitieux : nous refusons la ségrégation communautariste, le repli identitaire, les particularismes égoïstes et nous prônons la tolérance. Mon engagement est de restaurer ce vouloir vivre ensemble. A la générosité du projet consistant à tout mettre en oeuvre pour favoriser le rapprochement entre les différentes composantes de la société doit correspondre une exigence, proclamée haut et fort : celle du respect intangible, dans l'espace public, des principes républicains.

Personne ne peut se soustraire aux lois et aux valeurs de la République : l'égalité des droits, la laïcité et les valeurs républicaines trop souvent négligées, la fraternité qui structure ce pacte républicain. Nous aurons le souci de veiller tout particulièrement à la question de l'égalité homme femme, pour contrer la persistance ou la résurgence de comportements tout à fait incompatibles avec l'idée que nous nous faisons de la dignité de la femme et du respect de ses droits fondamentaux. Je remarquerai enfin que très souvent, les jeunes femmes jouent un rôle déterminant dans le processus d'intégration, et je salue ici Tokia Saïfi, qui par son talent, qui par sa force de travail, porte la question du développement durable avec brio. Merci Tokia.

Appuyée sur ces principes républicains, la politique d'intégration exprime naturellement une dimension économique et sociale. Le Gouvernement veut réhabiliter la valeur travail. C'est notamment l'objectif d'assouplissement des 35 heures et des contrats jeunes en entreprise. La création d'entreprises et la promotion de l'initiative individuelle sont également au centre de notre action en matière économique et sociale. Elles participent aussi de notre politique, naturellement, en faveur de l'intégration.

L'intégration par le travail est un objectif prioritaire de F. Fillon, le ministre des Affaires sociales. Un accent tout particulier devra être porté sur l'insertion des jeunes diplômés, qui ne doivent plus se trouver confrontés à des handicaps du fait de leur patronyme ou de leur adresse.

L'intégration enfin à une dimension plus personnelle.

On connaît les effets d'une mémoire familiale mal assumée, ou ignorée, sur le développement de la personnalité d'un individu. On ne peut ignorer les effets d'une telle situation sur les comportements collectifs. L'affaire du match de football France Algérie au début du mois de septembre 2001 a révélé, chez les fauteurs de troubles, le problème de leur identité. Face à ces questions, la réponse c'est aussi de l'ordre de la reconnaissance. Je pense en particulier au rôle essentiel de la mémoire, la mémoire combattante par exemple, la mémoire de frères d'armes et celle que H. Mekachera, ici présent, partage avec nous. Je me réjouis, pour cette reconnaissance, que le président de la République ait annoncé la création du département consacré aux arts de l'islam au Musée du Louvre.

Toujours dans cet esprit de reconnaissance, certains ont manifesté le souhait que l'apport des étrangers à la construction de la France, que ce souhait puisse exprimer cette reconnaissance qui pourrait se manifester à travers la création d'un lieu de mémoire consacré à l'immigration. Nous approfondirons ensemble cette idée.

On ne saurait enfin bien sûr négliger la dimension religieuse. Le principe de laïcité qui régit la République ne vise pas à occulter le fait religieux. Il vise au contraire à ce qu'il puisse s'épanouir, mais s'épanouir dans les règles de la République, les lois de la République et notamment de la liberté de conscience. Le ministre de l'Intérieur travaille avec conviction à la naissance d'un islam de France, de France et pas en France.

Dans ce travail pour l'intégration, qui sera long et méticuleux, je crois beaucoup à la capacité des collectivités locales, territoriales, parce qu'ils connaissent les acteurs sur le terrain, parce qu'ils vont disposer de pouvoirs nouveaux aussi dans le cadre de la décentralisation. Les élus ont aussi un rôle essentiel à jouer. La République des proximités issue de cette décentralisation, s'organisera autour d'une ambition d'intégration républicaine, qui permettra la cohésion sociale et territoriale de la nation.

L'un des enjeux de la décentralisation est bel et bien la refondation du lien social dont l'établissement fragilise la nation dans son ensemble, quand il est affaibli. Mon ambition, notre ambition, est de susciter la volonté d'adhésion à la République en assurant l'égalité des droits et en rétablissant l'égalité des chances. Ses règles doivent être valables pour tous. De ce point de vue, le refus des communautarismes doit être intimement lié à la lutte contre le racisme, à la lutte contre l'antisémitisme, à la lutte contre toutes les discriminations. Nous voulons fustiger l'intolérance. Il n'y a pas de tolérance pour l'intolérance.

Le premier combat à poursuivre sans relâche est évidemment celui contre le racisme, contre l'antisémitisme. Mais les batailles sont aussi à mener quotidiennement, et elles concernent les mille et une discriminations de la vie quotidienne : accès à l'emploi, au logement, aux loisirs.

Comme l'a souhaité le président de la République, le Gouvernement s'est engagé dans la démarche en vue de créer une autorité administrative indépendante. Cette autorité sera une structure de médiation chargée de lutter contre toutes les formes de discrimination. Pour sa part, le Gouvernement s'attachera à promouvoir l'exemplarité en mettant à l'honneur les talents et les savoirs de nos concitoyens, hommes ou femmes issus de l'immigration, qui, dans bien des domaines, font l'honneur de la France.

L'administration nationale, territoriale, aura un rôle clé dans la promotion des talents individuels. Je souhaite également, et je le dis à tous nos amis politiques, que l'action politique soit l'occasion pour les Français issus de l'immigration, de prendre toute leur place dans notre société et leur place dans les responsabilités au sein de cette société. Ils peuvent être aujourd'hui issus de l'immigration et représentants de tous les Français.

Quant au droit de vote, ne nous méprenons pas, ce débat ne doit pas occulter celui, plus essentiel à mes yeux, de l'acquisition de la nationalité. S'agissant des étrangers vivant en France depuis longtemps, et qui aspirent à participer plus activement à la vie locale de leur cité, la réponse la plus adéquate consiste à clarifier et à donner du sens aux conditions d'attribution de la nationalité française. Tel est bien l'enjeu. Ne nous trompons pas de débat.

Il y a aujourd'hui 100 000 naturalisations par an en France. Ce chiffre démontre que la naturalisation est une possibilité réelle dans notre pays. D'autres en Europe veulent donner le droit de vote aux élections locales. Ils ne donnent pas la nationalité, c'est à dire la citoyenneté pleine et entière. Si nous frappons à la porte du droit de vote aux étrangers pour refermer celle de l'accès à la nationalité, ce ne serait pas conforme aux traditions de la France. Cette politique qui vous est proposée et qui sera ensemble débattue, est fondée, vous le voyez, sur trois piliers : l'immigration, l'intégration, et la lutte contre les intolérances. Elle nourrira vos réflexions, mesdames et messieurs les membres du Haut conseil à l'intégration.

Je souhaite que vous puissiez exercer la plénitude des missions qui vous sont confiées depuis 1989, date de la création de cette instance. Vous devrez évidemment, par vos propositions et suggestions, éclairer la route tracée pour le Gouvernement. Vous serez dotés de moyens adéquats, puisqu'une équipe permanente, élargie, renforcée, vous assistera dans votre mission.

S'agissant de l'action publique, le Gouvernement garde évidemment sa responsabilité. C'est pourquoi, je souhaite que l'ensemble des ministres finalisent ou engagent des réflexions sur ce thème de l'intégration. Je réunirai - je crois que ce sera la première fois depuis douze ans - un comité interministériel à l'intégration, au cours du premier trimestre 2003. A cette occasion, un programme inspiré des principes, que je viens d'évoquer devant vous, sera publiquement présenté. Ce sera un comité pour un rendez vous d'action, qui abordera concrètement plusieurs thèmes comme le contrat d'accueil, évidemment la question de l'emploi, l'autorité administrative de lutte contre les discriminations, et la promotion sociale dans les quartiers en difficulté.

En parallèle et dans les mêmes délais, je souhaite que des propositions de réforme des différents outils de mise en oeuvre de la politique d'intégration soient soumises à l'interministériel. Et dans un souci de cohérence, de simplification, et donc d'efficacité, ce comité pourra préparer les arbitrages.

Le modèle de notre France, riche de sa diversité, est la traduction au plan national de notre projet civique européen, fondé sur des valeurs communes. L'Europe se nourrit, évidemment, elle aussi, des cultures que la composent. Notre projet politique est résolument moderne. Il se fonde sur la reconnaissance commune de principes et de valeurs que nous avons en partage, au plan national comme au plan européen.

Je vous adresse, mesdames et messieurs les membres du Haut conseil, tous les encouragements. Je veux vous dire que je serai personnellement très attentif à vos réflexions. Et je souhaite vraiment que vous puissiez ainsi éclairer l'action du Gouvernement que j'ai l'honneur de diriger.

La France a été et doit rester cette terre d'humanisme où chaque homme, chaque femme porte la forme entière de l'humaine condition.
Merci à vous.

(Source http://www.premier-ministre.gouv.fr, le 30 octobre 2002)

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