Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, à i-Télé le 15 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la notion de "prix écologique" et l'extension du système du bonus-malus appliqué aux produits consommateurs d'énergie ou polluants, et la préparation du budget 2009. | vie-publique.fr | Discours publics

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Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, à i-Télé le 15 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la notion de "prix écologique" et l'extension du système du bonus-malus appliqué aux produits consommateurs d'énergie ou polluants, et la préparation du budget 2009.

Personnalité, fonction : KOSCIUSKO-MORIZET Nathalie, ROUX Caroline.

FRANCE. Secrétaire d'Etat à l'écologie ; FRANCE. UMP, secrétaire générale adjointe;

ti : M. Biraben et C. Roux.- Notre invitée politique, N. Kosciusko-Morizet,

est arrivée chaudement habillée, même si elle a laissé sa veste au

vestiaire. Merci d'être avec nous.
 
Merci.
 
Avec vous évidemment, on va parler bonus/malus et taxe piquenique parce

qu'il règne ce matin un climat à la fois de fébrilité et de ce que

certains appellent déjà de la confusion. On va voir ça après le journal

de Sonia.
 
(Rappel actu)
 
N. Kosciusko-Morizet, la pêche au thon rouge, c'est quand même un

problème, c'est une espèce qui est menacée le thon rouge, non ?
 
 
 
C'est une espèce qui est très réglementée en méditerranée. C'est la

raison pour laquelle...
 
Ils vont si loin ? ...Les thoniers vont si loin. Mais la zone dans

laquelle ils pêchent, là, est en effet une zone qui est très, très

dangereuse. Depuis longtemps, il y a toujours eu du piratage dans cette

zone-là. Vous vous souvenez, il y avait eu différentes affaires.
 
Vous avez été sur place, vous connaissez cette région-là ?
 
Moi, j'ai fait un service militaire à Djibouti...
 
...Vous avez fait Polytechnique, donc vous avez fait le service

militaire...
 
Donc, j'ai fait de la surveillance dans cette zone-là et à l'époque, il

y avait déjà du piratage en effet. C'est sur des petites embarcations.

Alors ça se voit seulement sur les radars en proximité, c'est assez

compliqué.
 
Vous avez payé vos impôts ?
 
Oui bien sûr, pourquoi ?
 
Parce que ça se termine ce soir. (...) Information sur le prêt à taux

zéro proposé par B. Delanoë. Bonne idée ça, N. Kosciusko- Morizet ?

Vous savez reconnaître quand c'est une bonne idée, même quand elle ne

vient pas de votre camp, c'est le cas ?
 
Intéressant, en tout cas nous avons un tel problème sur le logement,

toutes les idées sont bonnes et doivent être examinées parce qu'on en

est là. (Ecran)
 
La laïcité doit être tolérante, c'est ce que vous avez dit hier chez

nos confrères d'Europe 1. C'est la polémique évidemment qui fait rage

autour de la visite du Pape. Aujourd'hui, pas de polémique. Pour le

coup, on soigne les malades.
 
(Ecran)
 
C'est l'heure donc de l'invité politique... et bonjour N. Kosciusko-

Morizet, pour ceux qui nous rejoignent.
 
Bonjour.
 
Secrétaire d'Etat à l'Ecologie. La question c'est le bonus/malus. C'est

simple, on a donc 5 minutes là-dessus. 19 familles de produits sont

visées, c'est ce matin dans Le Figaro, c'est vrai ou c'est faux ?
 
C'est vrai qu'on travaille sur une vingtaine de familles de produits,

ça fait déjà 2 mois qu'on le lit.
 
Oui mais électroménagers, téléviseurs, informatique, téléphones

mobiles, peintures et détergents, pneumatiques, ampoules, c'est vrai ou

c'est faux ?
 
On ne veut pas confirmer produit par produit pour ne pas tomber dans le

problème qu'on a eu sur le bonus/malus automobile qui est qu'il y a eu

des anticipations. On avait annoncé un bonus/malus automobile au mois

de décembre pour le mois de janvier, et donc à Noël, il y a un certain

nombre de personnes qui voulaient acheter des 4X4, des grosses berlines

qui ont anticipé pour ne pas tomber dans le malus. Ça a été une des

sources du déséquilibre du bonus/malus automobile. Donc là...
 
Et c'est ça la vraie raison ?
 
On ne veut pas être précis...
 
C'est ça la vraie raison ou vous avez du mal...
 
...sur la liste de produits, ça nous embête un peu...
 
Vous n'avez pas fini d'arbitrer, en gros ?
 
Il y a une autre raison qui est que parmi ces différentes listes de

produits qui sortent ici ou là, il y a des produits sur lesquels, c'est

vrai, on a beaucoup travaillé et on peut dire qu'on est prêt, il y en a

d'autres...
 
Alors allez-y, dites-nous lesquels.
 
Non, je ne vous le dis pas...
 
C'est vrai ?
 
Il y en a d'autres sur lesquels ça peut se faire dans un an... Vous

voyez, il y a besoin d'encore y travailler. Non, je ne vous le dis pas

parce qu'on ne veut pas que les grossistes, les distributeurs

anticipent, fassent des stocks en se disant : ils vont annoncer là

quelque chose.
 
Mais info importante, il y a donc une première partie de produits qui

devrait être dans quoi, 1 semaine, 15 jours, 1 mois, soumise au

bonus/malus ?
 
Non, on réfléchit à savoir si on passe quelques produits dans le projet

de loi de finance, donc à la fin du mois d'octobre et les autres plus

ou...
 
Mais plus tard c'est quoi, d'ici 1 an, d'ici 18 mois, on est dans quel

type de processus ?
 
D'ici 1 an par exemple, on pourrait très bien avoir des séries

successives... Il faut comprendre... il faut remettre du sens dans tout

ça. Notre objectif, c'est de rapprocher le prix économique du prix

écologique, on a des prix sur les choses qui ne correspondent pas au

poids que ces produits font peser sur l'environnement. Donc, on veut

donner un signal sur qu'est-ce que c'est que le prix écologique qu'il y

a à côté du prix économique. Et on a vocation à le faire sur toutes

sortes de produits, c'est vrai, pas seulement sur les voitures, les

voitures ça a été en quelque sorte un bon test. On a montré...
 
...Qui a coûté 200 millions d'euros au budget de l'Etat !
 
Oui parce que justement, l'outil bonus/malus a été beaucoup plus

efficace que prévu. En fait, on a été un petit peu victime du succès du

bonus/malus automobile...
 
Et c'est ça qui explique le... allez ! La petite confusion du moment où

on dit qu'aujourd'hui, la liste des 19 produits va être présentée au

Conseil d'Etat alors que ça n'est pas le cas apparemment, vous

confirmez que ce n'est pas le cas ? Il n'y a pas de liste aujourd'hui

qui sera déposée au Conseil d'Etat ?
 
Il n'y a pas de liste aujourd'hui en tant que tel en Conseil d'Etat, on

ne voit pas pourquoi une liste serait déposée au Conseil d'Etat ? Il a

été question à un moment d'avoir ce qu'on appelle une loi d'

habilitation qui permet après de travailler par ordonnance, et dans ce

cas-là, cette loi d'habilitation aurait pu être accrochée par exemple

au projet de loi d'application du Grenelle, qui naturellement doit

passer au Conseil d'Etat. C'est un peu technique...
 
Pourquoi ? C'est pour éviter - je veux comprendre, pour être clair -

pour éviter le jeu des lobbies au Parlement ensuite, c'est ça ?
 
Oui, c'est-à-dire qu'un des problèmes dont on a souffert, ce que je

disais sur le bonus/malus automobile, c'est qu'on n'a pas eu l'effet de

surprise. On l'a annoncé en décembre pour une mise en place en janvier,

donc il y a eu des anticipations. Donc c'est vrai qu'on recherche, non

pas par vice mais pour éviter les anticipations, pour éviter les effets

d'aubaine, à avoir un effet de surprise, à ne pas donner aux

distributeurs et aux grossistes les moyens d'anticiper trop nos choix.
 
S'il y en avait un, ce serait l'électroménager non, c'est déjà en place

pratiquement ?
 
Si vous voulez, l'électroménager c'est vrai que c'est quelque chose

auquel...
 
Je suis têtu.
 
Non, du tout, je comprends bien. Il est facile de réfléchir... l'

électroménager vient assez facilement parce qu'il y a déjà une

étiquette énergie sur l'électroménager. Donc assez naturellement, on

voit bien comment on pourrait procéder sur l'électroménager. Ceci dit,

c'est une erreur de penser que le bonus/malus a vocation à être assis

seulement sur la consommation énergétique des produits. L'étiquette

énergie dans l'électroménager, c'est ça, on vous dit quelle est la

consommation énergétique...
 
Parce qu'un pneu, c'est fait avec du pétrole quoi qu'il arrive !
 
Oui, mais ce n'est pas seulement ça, c'est-à-dire qu'il y a d'autres

sources de pollution, il y a d'autres problèmes environnementaux que le

changement climatique. Et on peut très bien réfléchir à des bonus/malus

qui seraient fondés, non pas sur la consommation énergétique mais

sur... par exemple pour le bois, le fait de savoir si le bois vient d'

une forêt qui est exploitée de manière durable ou pas, sur différents

produits électroniques, le fait de savoir si le produit électronique

contient ou pas des métaux dangereux. Je veux dire, la question de la

consommation énergétique n'est pas la seule assise pour...
 
Pareil pour les peintures, pareil pour les détergents.
 
Par exemple.
 
Je cite là évidemment tous les produits qui sont cités par Le Figaro et

que vous refusez de confirmer ce matin, on l'entend bien. Une dernière

question, on parle d'une taxe pique-nique, vous avez entendu ça ?
 
Oui.
 
Vous voulez mettre un malus sur les produits en matière plastique,

notamment les petites fourchettes en plastique, les petites assiettes

en plastique des pique-niques, c'est vrai ou ce n'est pas vrai ? Et à

quoi ça rime ?
 
Alors en fait, le cadre général de ce travail en effet, c'est de

dire... on pourrait faire de la fiscalité, travailler la fiscalité sur

les produits qui sont jetables par destination en quelque sorte, (tel)

produit qui arrive là et (qui) est déjà jetable...
 
Qui ne peuvent pas durer, c'est ça ?
 
Il est destiné à être jeté en fait. On a produit 360 kg de déchets par

personne et par an en France. Au Japon, ils en produisent 100 kg de

moins par personne et par an...
 
Donc c'est oui, il y aura une taxe pique-nique ?
 
Donc on travaille là-dessus. Et c'est vrai qu'en Belgique, ils ont une

taxe en particulier sur les couverts jetables. Il y a d'autres produits

jetables au passage auxquels on pourrait penser, et puis il y a aussi

le fait que la fiscalité ce n'est pas l'alpha et l'oméga de l'action

environnementale, il y a d'autres moyens d'agir. Je donnais hier sur

Europe 1 l'image des couches jetables, je trouve ça dommage. Un enfant,

un bébé ça fait une tonne de couches jetables. Maintenant, on peut

travailler sur des couches lavables. Formidable, et ça, à mon avis, ça

passe plutôt par de la formation...
 
J'ai eu peur.
 
Que la fiscalité n'est pas le seul instrument possible. Par exemple,

moi je regrette actuellement que dans les maternités publiques, on ne

présente en fait que le système des couches jetables aux jeunes mamans.
 
Restez là...
 
Merci.
 
Pour le zapping politique, vous êtes invitée évidemment. On entendra

notamment C. Lagarde, qui est très inquiète de ce qui se passe chez

Lehman Brothers, et donc du côté de Wall Street. (...) On est toujours

dans notre session politique en compagnie de N. Kosciusko-Morizet, la

ministre... secrétaire d'Etat à l'Ecologie pour respecter les titres,

sinon on aura un coup de fil de J.-L. Borloo après... Non, je

plaisante.  
 
Non, il n'est pas comme ça.
 
Non, non ? Vous êtes réconciliés, tout va bien ?
 
Ça se passe bien...
 
Parce que vous vous êtes envoyé quelques assiettes à la figure à un

moment !
 
Oui, oui, ça s'est su oui.
 
Ça s'est su oui, ça s'est vu oui, je vous le confirme. Vous nous

confirmiez tout à l'heure, et c'est une des informations importantes de

ce matin, que les premiers bonus/malus devraient, pourraient être mis

en place début novembre, en tout cas dans la loi de finance fin

octobre. Les autres, et pas forcément tous ceux qui sont annoncés dans

la presse ce matin, nous disiez-vous, seraient éventuellement mis en

place d'ici 1 an. Il faut se méfier des vieilles listes.
 
C'est-à-dire qu'on travaille sur des catégories de produits, et on ne

va pas forcément aller au bout...
 
Il y a des fuites de partout et ce n'est pas forcément la bonne feuille

qui sort ?
 
Oui, vous savez J.-L. Borloo et moi, on n'est pas très satisfaits de

toutes ces fuites... Il y a forcément des catégories de produits, on

est en train d'étudier, on va se rendre compte que ce n'est pas simple,

que ce n'est pas la bonne solution, qu'il y a une autre méthode, on ne

va pas forcément aller au bout de tout. Donc, on trouve ça un peu

dommage et pas forcément très lisible pour le grand public. Et ça c'est

un problème parce que dans la fiscalité environnementale, ce qui est

important c'est le sens, c'est qu'on comprenne pourquoi on le fait. Le

bonus/malus automobile, ça a marché comme ça, ce n'est pas seulement un

signal économique, c'est un signal éthique. Vous avez envie d'agir pour

l'environnement, on vous donne un outil pour le faire, on vous donne un

signe. Et donc, il faut mettre du sens dans la fiscalité

environnementale et toutes ces listes qui sortent à droite, à gauche,

ça ne nous aide pas forcément à mettre du sens.
 
La taxe pique-nique, comme on dit maintenant, vous avez confirmé que

vous y réfléchissiez même si rien n'est arrêté.
 
Je n'aime pas le mot « taxe pique-nique », je préfère taxe sur les

produits jetables parce que taxe pique-nique, on a l'air de penser à

taxer les pique-niques, ce qui n'est pas évidemment le sujet.
 
Ecoutez, C. Lagarde - je change de sujet pour le coup puisqu'on est

dans le cadre du zapping maintenant - C. Lagarde, ministre de l'

Economie et des Finances, très inquiète ce matin, c'était sur Europe 1,

des secousses qui agitent Wall Street en ce moment et la faillite

annoncée, confirmée de Lehman Brothers. (...) Inquiète vous à titre

personnel, est-ce que vous faites partie des Français qui sont inquiets

de voir l'économie mondiale secouée ?
 
Mais bien sûr, moi je regarde avec attention ce qui se passe aux Etats-

Unis. D'abord toutes les économies maintenant sont liées, donc

forcément on se sent concerné et puis, c'est vrai que ça fait un choc

parce que c'est des très grosses institutions financières qui se

retrouvent en perturbation et en fragilité immense.
 
La prime transport - on est revenu en France, pour le coup c'est J.- C.

Mailly, il était sur Canal+ ce matin, le patron de Force ouvrière, il

doit remettre sa copie au Gouvernement - elle doit être plus élevée et

elle doit devenir obligatoire, alors qu'E. Woerth nous disait sur ce

plateau vendredi matin qu'elle ne serait qu'en option pour les PME.

(...) Il faut faire un effort là-dessus ?
 
C'est une discussion pour le moment interne, mais ce qui et certain c'

est qu'il y a une volonté de prendre le sujet à bras-le-corps. Il y a

égalité pour le moment entre les salariés...
 
Entre ceux qui ont des réseaux de transport en commun en gros et ceux

qui sont obligés de prendre la voiture, notamment en région ?
 
Oui, il y a vraiment... en fonction de votre position géographique et

puis votre situation par rapport à votre entreprise, parce que c'est

vrai qu'il y a des entreprises qui ont différents systèmes, il y a une

vraie inégalité.
 
Donc obligatoire, ce n'est pas forcément une mauvaise idée pour vous ?

Je vais vous mettre en difficulté avec E. Woerth, si vous répondez

oui...
 
Je ne réponds pas oui...
 
Allez-y, répondez oui pour voir.
 
C'est une discussion... non je ne réponds pas oui, c'est une discussion

qui est menée entre eux pour le moment, je ne vais pas m'en mêler et

aller faire le chien dans un jeu de quilles, laissez-les travailler.
 
Sur France Inter, J. Dray mordant...
 
...Toujours.
 
...Est opposé au principe de laïcité positive. (...) La laïcité, avez-

vous dit hier, ça doit être serein, c'est fini la la??cité de combat !
 
Oui, la laïcité de combat...
 
C'est un peu archaïque la position de J. Dray ?
 
Moi, je trouve ça un peu... c'est le début du 20ème siècle la laïcité

de combat, c'est cette espèce d'accouchement aux forceps de séparation

entre l'Eglise et l'Etat, voilà. Mais maintenant, on n'est plus

forcément là-dedans, on a des nouveaux problèmes auxquels on doit faire

face. Mais on a aussi la possibilité d'être plus serein et de

reconnaître tout simplement un dialogue et la place des religions dans

le corps social.
 
Un dernier mot, vous étiez samedi sur la dalle d'Argenteuil en

compagnie de R. Dati, la ministre de la Justice. C'est un peu

surprenant de vous trouver là, vous avez été apparemment bien

accueillie par les habitants d'Argenteuil.
 
Très bien.
 
Le maire simplement a dit : il y en a marre de ce tourisme politique,

arrêtez de venir faire des photos people chez nous.
 
Ecoutez, le maire jusqu'à deux jours avant, il acceptait de nous prêter

une salle comme il me semble de droit en République. Et puis deux jours

avant, tout à coup, il ne voulait plus. Donc, on a dû se reconvertir,

trouver une salle dans un CFA où les gens devaient venir en voiture, ce

qui n'est pas forcément simple pour tout le monde, voilà. Il a

essayé... le maire de casser ça...
 
Il y a un petit coup, il y a un petit côté photo people ou pas ?
 
Pas du tout, on va partout.
 
Vous irez partout - c'est votre nouveau tandem si j'ose dire - pourquoi

pas pour la présidence de l'UMP demain ?
 
Non. On s'entend bien avec Rachida...
 
Non, c'est non !
 
On s'entend bien avec Rachida...
 
Non, vous n'êtes pas candidate à la place de P. Devedjian, par exemple

?
 
Non, non, pas du tout, vous me prenez un peu à froid...
 
Vous êtes secrétaire générale adjointe de l'UMP, c'est pour ça que je

dis ça !
 
Je suis secrétaire générale adjointe, mais comme secrétaire générale

adjointe mais aussi tout simplement comme politique qui a été très

engagée pendant la campagne présidentielle. Avec Rachida, on dit : le

terrain c'est notre respiration, on a envie d'en faire partout, on ne

veut pas forcément que des réunions institutionnelles, on veut

retourner dans tous les endroits où on est allé dans la campagne

présidentielle, voilà. Et donc, on commence sur la dalle d'Argenteuil

mais on ira partout et on a envie de refaire beaucoup de réunions

ensemble.
 
Il y a un axe ?
 
Oui, on peut dire ça comme ça.
 
C'est entendu. Merci d'avoir été notre invitée ce matin. Bonne journée

à vous.
 
Merci à vous.
 
Source : Premier ministre, Service d'Information du Gouvernement, le 15

septembre 2008

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