Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre et un bilan du plan d'action pour lutter contre le racisme, l'antisémitisme et toutes les formes de discrimination et d'agression liées à l'origine ou à la religion, à Paris le 1er février 2017. | vie-publique.fr | Discours publics

[ Publicité ]

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre et un bilan du plan d'action pour lutter contre le racisme, l'antisémitisme et toutes les formes de discrimination et d'agression liées à l'origine ou à la religion, à Paris le 1er février 2017.

Personnalité, fonction : LE ROUX Bruno.

FRANCE. Ministre de l'intérieur

Circonstances : Présentation du bilan statistique 2016 des actes racistes, antisémites, antimusulmans et antichrétiens, à l'hôtel de Beauvau, à Paris le 1er février 2017

ti : Messieurs les préfets,
Messieurs les représentants des cultes,
Messieurs les représentants des associations,
Mesdames et Messieurs,


Il y a quelques jours, le 19 janvier dernier, j'ai commenté, ici-même, à l'occasion des traditionnels voeux à la presse, les chiffres de la délinquance pour l'année 2016.

Aujourd'hui, ce sont les chiffres des actes racistes, antisémites, antimusulmans et antichrétiens que je souhaite présenter et commenter devant vous, également pour l'année 2016. J'en profiterai pour tracer quelques perspectives d'action pour les semaines et les mois à venir.

Dès le mois d'avril 2015, le Gouvernement, je vous le rappelle, a lancé un grand plan d'action de 100 millions d'euros, un plan inédit, pour lutter contre le fléau du racisme, de l'antisémitisme et, d'une manière générale, de toutes les formes de discrimination et d'agression liées à l'origine ou à la religion.

Ce plan repose d'abord sur une mobilisation sans précédent de l'ensemble des services de l'Etat, et notamment des services du ministère de l'Intérieur, auxquels je tiens à rendre hommage.

Ce plan est porté, bien évidemment et avant tout, par le travail sans relâche des équipes de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH). Et je veux saluer tout particulièrement le préfet Gilles CLAVREUL, présent à mes côtés, pour la force d'engagement et de conviction qui l'anime dans ce combat nécessaire.

Enfin, ce plan repose également sur la mobilisation de la société civile, c'est là aussi une dimension très importante de notre action, en plus de sa dimension résolument interministérielle. A cet égard, je veux saluer la présence parmi nous aujourd'hui des représentants des principaux cultes, ainsi que des représentants de la LICRA et de SOS Racisme.

Depuis maintenant près de deux ans, nous avons ainsi, dans le cadre que je viens d'évoquer,renforcer la répression des actes et des discours de haine, y compris sur Internet, tout en insistant sur la transmission des valeurs de la République.

Car celles-ci sont nos meilleures armes pour faire pièce à tous ceux qui cherchent à dresser les Français les uns contre les autres. Elles constituent notre bien le plus précieux, qui nous permet de vivre libres et en paix sur notre sol, dans le respect de chacun d'entre nous, quelles que soient nos origines, nos convictions et nos croyances.

C'est ce que nos concitoyens ont rappelé, avec force et à de nombreuses reprises, après les attentats commis sur notre sol au cours de ces deux dernières années – je pense bien sûr notamment à la grande marche du 11 janvier 2015 –, pour faire vivre cette belle valeur républicaine qu'est la Fraternité.

Aux prêcheurs de haine, d'où qu'ils viennent et de quelque idéologie qu'ils se réclament, nous devons opposer une fermeté absolue. Et nous devons surtout opposer l'unité de la République.

Je veux donc profiter de l'occasion qui nous réunit ce matin pour réaffirmer notre engagement à combattre, avec la plus grande détermination, tous ceux qui chercheraient à atteindre des Français en raison de leur origine ou de leur confession.

Jamais nous ne relâcherons notre vigilance. Jamais nous ne tolèrerons la moindre menace ni la moindre agression raciste, antisémite, antimusulmane ou antichrétienne.

Car chacun d'entre nous sait bien – l'Histoire nous l'a enseigné – à quelles violences extrêmes peuvent conduire, insensiblement, les manifestations de haine les plus quotidiennes et les moins spectaculaires.


Grâce aux mesures que nous avons prises depuis deux ans, nous avons d'ores et déjà obtenu des résultats tout à fait encourageants.

1. Il y a d'abord un premier bilan global, qui est positif.

En 2016, sur la totalité des indicateurs concernés, l'on constate une forte diminution de– 45% (- 44,7%). C'est là un chiffre très important, qui traduit bien l'engagement du Gouvernement, de la DILCRAH et des services de l'Etat.

2. Ensuite, si l'on regarde dans le détail des chiffres, l'on constate tout d'abord que les actes à caractère raciste (c'est-à-dire visant des personnes ou des groupes en raison de leur identité ethnique réelle ou supposée) sont en baisse de – 24% (-23,7%).

Ces résultats nous démontrent que la voie empruntée est la bonne.

Il fallait apporter des réponses pénales aux actes racistes, cela a été fait, et nous continuons de le faire.

De manière plus générale, il nous faut poursuivre nos efforts pour faire évoluer les représentations, faire prendre conscience à tous les Français qu'aucun acte à connotation raciste n'est tolérable, en aucune circonstance.

3. La baisse est encore plus nette concernant les actes antisémites, lesquels ont diminué de près de – 59% (-58,5%) en 2016.

En 2016, 335 actes antisémites ont été enregistrés, contre plus de 800 en 2015.

Bien sûr, derrière les statistiques et leur regard globalisant, je n'ignore pas qu'il y a, qu'il y a eu, des actes d'une violence et d'une gravité extrêmes. En janvier 2015, dans l'Hyper Casher de la porte de Vincennes, quatre Français juifs ont été assassinés par un terroriste parce qu'ils étaient juifs. Je n'oublie pas non plus les crimes barbares commis par un autre terroriste, dans l'école Ozar Hatorah de Toulouse, en mars 2012.

Alors, oui, les chiffres que je viens de citer sont encourageants – mais pour autant nous ne devons pas baisser la garde, bien au contraire. La lutte contre l'antisémitisme, quelle que soit la forme que celui-ci prend, est une priorité absolue, comme l'est aussi la lutte contre le racisme, contre les actes antimusulmans et antichrétiens.

4. A cet égard, les chiffres de 2016 montrent également une très forte baisse concernant les actes antimusulmans : ils ont en effet diminué de près de - 58% (- 57,6%).

Et ce, alors que, je vous le rappelle, l'année 2015 avait été marquée par une forte hausse des actes antimusulmans (+223% par rapport à 2014), après les attentats de janvier et de novembre. Le total des actes antimusulmans enregistrés s'était alors établi à 429.

Il s'agissait là aussi de statistiques extrêmement inquiétantes, il était donc urgent de réagir, comme face aux actes antisémites. Et c'est ce que nous avons fait.

En 2016, 182 actes ont été commis à l'encontre de nos compatriotes de confession musulmane. Cela reste bien évidemment beaucoup trop, comme pour les chiffres du racisme et de l'antisémitisme, et là non plus il n'est pas question de relâcher, ne serait-ce qu'un seul instant, notre vigilance et notre fermeté.

L'attentat barbare de Québec, perpétré avant-hier dans une mosquée contre des fidèles, nous rappelle, s'il en était besoin, que les musulmans sont eux aussi les cibles du terrorisme. A cet égard, nous avons aujourd'hui une pensée émue pour les victimes, les morts et les blesss, pour leurs familles et leurs proches. Une pensée de solidarité pour le Canada, pour la ville et la province de Québec, tragiquement éprouvés.

5. Action de la DILCRAH et perspectives à venir.

Comme je l'ai dit, la DILCRAH joue un rôle essentiel dans la coordination de notre action et dans l'impulsion de nouvelles mesures. Beaucoup a déjà été fait, les résultats obtenus en témoignent :

- Des correspondants dédiés à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les actes antimusulmans ont été désignés dans chaque ministère.
- Des comités opérationnels de lutte contre le racisme et l'antisémitisme ont été installés dans les préfectures, autour d'acteurs majeurs de cette politique, dans les domaines de la sécurité, de la justice, ainsi que de l'éducation.
- La DILCRAH a également lancé un appel à projets, en cours de renouvellement, pour valoriser des actions de terrain de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. Ces projets s'adressent à des publics très variés, tout particulièrement les jeunes, en mettant l'accent sur une véritable pédagogie du vivre-ensemble.

D'autres chantiers sont en cours, qui aboutiront dans les semaines à venir.

Je pense tout d'abord à l'élargissement du dispositif de pré-plainte en ligne aux faits de discriminations et aux infractions de presse à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire.

Cette mesure doit faire l'objet d'une expérimentation afin de vérifier sa faisabilité technique et le gain concret qu'elle est susceptible de représenter, aussi bien pour les enquêteurs que pour les victimes de discriminations.

Son objectif est non seulement de simplifier et d'accélérer le traitement des plaintes, mais aussi d'encourager les personnes victimes de ce type d'actes discriminatoires à porter plainte.

Nous savons en effet que ces faits restent encore trop peu déclarés. Le dispositif de pré-plainte devrait donc constituer pour nous un atout important, et d'abord au service des victimes. C'est là un enjeu extrêmement important, car, pour mener une politique publique pleinement efficace en la matière, l'on a besoin de disposer des chiffres réels et complets. Nous devons donc continuer de sensibiliser nos concitoyens, d'encourager les victimes à porter plainte et de faciliter les moyens de traitement des plaintes.

Par ailleurs, plusieurs évolutions législatives importantes sont en cours, qui permettront de mieux qualifier et prendre en compte les actes racistes et discriminatoires.

La loi « Egalité et Citoyenneté » prévoit ainsi que la motivation raciste, antisémite ou homophobe devienne une circonstance aggravante générale. Elle simplifie la procédure pénale en rendant possible la requalification juridique des faits poursuivis, comme pour les affaires de droit commun.

Enfin, elle élève la peine pour les injures racistes et discriminatoires au même niveau que celle des provocations et des diffamations racistes.

De même, la loi « Justice du XXIe siècle » renforce la lutte contre les discriminations, en créant un cadre légal commun aux actions de groupe en matière de discrimination.

Un autre chantier important concerne la lutte contre la haine sur Internet, qui constitue un axe essentiel pour enrayer la diffusion du racisme et des idéologies intolérantes et mortifères.

Des contacts ont déjà été pris entre la DILCRAH et les grands opérateurs Internet en s'appuyant sur le groupe de contact permanent mis en place par le ministère de l'Intérieur. Ce travail doit être poursuivi et approfondi, pour qu'aucun internaute ne puisse jouir de l'impunité.

6. Je veux enfin évoquer la question sensible des atteintes aux lieux de culte.

En 2016, un peu plus de 1 050 (1 057)actes de ce type ont été commis, tous cultes confondus,soit une augmentation de + 6,4% par rapport à 2015 (993 atteintes).

En réalité, si l'on regarde dans le détail, la hausse concerne essentiellement les lieux de culte et les cimetières chrétiens. Entre 2015 et 2016, l'augmentation est de + 17 % (17,4%).

Alors que les atteintes aux sites musulmans ont, durant la même période, baissé de - 37,5%, tandis que les atteintes aux sites juifs ont diminué de – 54%, ce qui est un chiffre particulièrement important.

Il y a donc une vigilance toute particulière à avoir sur les sites chrétiens, lesquels représentent 90% du total de 2016 (soit 949 atteintes). Surtout que si l'on prend un peu de recul dans le temps, l'on observe qu'entre 2008 et 2016, ces actes antichrétiens ont augmenté de + 245%. Une grande partie est constituée par des actes de vandalisme (399), tandis que 191 vols d'objets cultuels ont été constatés. Certains ont un motif crapuleux. D'autres recouvrent des motivations idéologiques diverses. Enfin, beaucoup sont purement gratuits.

C'est donc là une tendance de fond qui appelle une réponse d'une grande fermeté et nous incite à renforcer les mesures existantes visant à protéger les lieux de culte, notamment chrétiens.

Je rappelle à cet égard que,si la République ne reconnaît aucun culte, si l'Etat est neutre de ce point de vue, nous avons néanmoins le devoir, dans le strict cadre de la loi de 1905, de garantir la liberté de croire ou de ne pas croire, et, à ce titre, de permettre aux croyants d'exercer leur culte en toute sécurité et en toute sérénité. C'est là aussi ce que nous faisons, avec une détermination sans relâche.

L'assassinat du père Jacques HAMEL, alors qu'il célébrait la messe quotidienne en son église de Saint-Etienne-du-Rouvray en juillet 2016 a démontré à chaque Français que désormais, des chrétiens pouvaient être ciblés en tant que tels par les terroristes. Les catholiques ont d'ailleurs fait preuve d'une capacité de résilience absolument remarquable.

Toutefois, il ne s'agit pas de sous-estimer la menace.

Pour assurer la protection des lieux de culte, le Gouvernement a, très tôt, pris des mesures inédites.

Tout d'abord, et d'une manière générale,près de 4 320 lieux de cultes et sites confessionnels sont, à ce jour, protégés ou surveillés par les forces de l'ordre et les militaires de l'opération Sentinelle.

Je veux d'ailleurs leur rendre un hommage appuyé pour la rigueur avec laquelle ils accomplissent ces missions, à la fois sensibles et indispensables. Ces femmes, ces hommes, policiers, gendarmes, militaires de nos Armées, constituent une présence rassurante, vigilante, sécurisante, devant nos églises, nos temples, nos synagogues et nos mosquées. Ils sont, à mes yeux, l'un des plus beaux visages de la République.

Parmi les sites confessionnels qui font l'objet d'une telle protection, 2 400 sont chrétiens (dont 1 120 en Ile-de-France), 1 100 sont musulmans et 820 sont juifs.

De surcroît, nous conduisons un dialogue étroit avec les représentants des cultes, dans le cadre de la Mission de coordination de la protection des lieux à caractère religieux, pilotée par le Préfet délégué aux coopérations de sécurité. Des réunions ont lieu chaque semestre, auxquelles participent des représentants de l'ensemble des services de l'Etat concernés : les Directions générales de la Police et de la Gendarmerie nationales, la Préfecture de Police, le Bureau central des cultes du ministère de l'Intérieur, le Centre interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation, sans oublier les services du ministère de la Défense.

Par ailleurs, chaque préfet doit désigner un référent parmi les membres du corps préfectoral de son département. Le Préfet délégué aux coopérations de sécurité a, quant à lui, demandé aux représentants des différents cultes, notamment chrétiens, de désigner localement un « référent » qui suivrait l'ensemble des questions de sécurité et serait l'interlocuteur principal du préfet dans chaque département.

Les rencontres avec les représentants des cultes nous ont également permis de les informer sur l'aide opérationnelle en matière de sécurisation que peuvent leur apporter les « référents sûreté » de la Police et de la Gendarmerie. Une fiche pédagogique a été diffusée, qui rappelle les règles de vigilance et les consignes de sécurité à respecter.

Nous incitons aussi les représentants des églises chrétiennes, de même que les représentants des cultes musulmans et juifs, à utiliser plus largement les crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) destinés à financer les équipements de vidéo-protection et les travaux de sécurisation des locaux. En 2015 et 2016, un total de près de 13 millions d'euros a ainsi été alloué à ces aménagements.

Je suggère d'ailleurs que, dans les semaines et les mois qui viennent, le travail de sécurisation des sites, notamment chrétiens, en raison de la hausse des atteintes aux églises et aux cimetières que j'évoquais il y a quelques instants, s'articule autour de trois axes principaux, dans une logique de montée en puissance :

- Renforcement du pilotage et du suivi des atteintes, grâce à un suivi trimestriel au sein des états-majors départementaux de sécurité, mais aussi au sein des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) ;
- Mise en place d'actions spécifiques de prévention pour mieux protéger les lieux de cultes et les lieux à caractère confessionnel, via des subventions du FIPD : je pense par exemple au développement, que nous pourrions soutenir, d'une base de données des objets de valeur, dont tous les diocèses pourraient se doter ;
- Renforcement de la coproduction de sécurité, avec l'organisation de séminaires départementaux associant les acteurs concernés autour de la prévention technique des actes de malveillance.

Chacune de ces pistes devra être explorée, j'y insiste, en lien avec les responsables religieux. Le dialogue est déjà nourri, mais il est essentiel d'enrichir les dispositifs existants, tout en imaginant de nouvelles solutions.


A la lecture des chiffres de l'année 2016, on ne peut que concevoir une véritable satisfaction. Pas de triomphalisme néanmoins.

Notre mobilisation est totale, et notre vigilance est maximale. Nous continuons, et nous continuerons toujours, à lutter sans relâche contre ces actes absolument intolérables, qui salissent la République.

La République défendra toujours les Français, tous les Français, dès lors qu'ils sont menacés en raison de leurs origines ou de leur confession. Si elle y renonçait, elle ne serait tout simplement plus la République. Et le combat que la France mène inlassablement contre la barbarie terroriste est indissociable de celui qu'elle doit continuer à livrer contre toutes les formes de racisme, d'intolérance, de haine de l'autre.

Je me souviens d'un texte que l'historien Pascal ORY avait publié après les attentats de 2015. Il écrivait alors que, face à ces événements d'une gravité sans précédent sur notre sol, deux possibilités – je le cite en substance – s'offraient à nos concitoyens : la haine ou la fraternité. Les Français auraient en effet pu se diviser gravement, comme le souhaitaient nos ennemis. Mais ils ont choisi la fraternité.

Ce constat, je le partage aussi. Et c'est la principale leçon que je retire des chiffres que je viens de vous présenter. Il y a des tensions, oui. Il y a des sujets de préoccupation, et même d'inquiétude, oui. Qui le nierait ? C'est d'ailleurs la raison pour laquelle le Gouvernement a réagi avec force et détermination.

Néanmoins, en dépit des épreuves, malgré les menaces, la société française a tenu bon. Les Français ont tenu bon, et ils continueront de tenir bon, j'en suis convaincu. A la haine, ils répondront toujours par l'unité. Et cela, Mesdames et Messieurs, dans le monde troublé qui est le nôtre, cela, c'est un très grand signe d'espoir et de fierté.


Je vous remercie.


Source http://www.interieur.gouv.fr, le 8 février 2017

Rechercher