Mémorandum de la présidence de la République en date du 29 juin 1985 sur les propositions françaises en matière de construction européenne. | vie-publique.fr | Discours publics

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Mémorandum de la présidence de la République en date du 29 juin 1985 sur les propositions françaises en matière de construction européenne.

Circonstances : Conseil européen de Milan des 28 et 29 juin 1985

ti : Pour un progrès de la construction de l'Europe.
- L'Europe, en dépit des obstacles qu'elle trouve en elle-même ou qui lui viennent de l'extérieur, l'Europe avance.
- Les contentieux qui freinaient depuis des années ses progrès ont été réglés l'an dernier à Fontainebleau.
- L'élargissement à l'Espagne et au Portugal, si longtemps attendu, a été signé ce 12 juin après l'entente réalisée à Dublin et Bruxelles.
- La déclaration de Stuttgart, adoptée en 1983, ouvre la voie au projet d'Union Européenne. Les rapports des deux comités issus des travaux de Fontainebleau, l'un sur les institutions, les procédures, les usages et le devenir de la Communauté, l'autre sur l'Europe des citoyens, sont prêts. Le rendez-vous de Milan fixé pour leur examen aura lieu dans les délais prévus.
- A tour de rôle les présidents du Conseil Européen et les présidents de la Commission ont su dépasser les contradictions du moment. Enfin, le Parlement, par sa volonté politique et par sa vigilance, a contribué à tenir le cap.
- Et pourtant, on a pu redouter que la grande espérance des années 50 ne fût brisée. Les intérêts nationaux discordants, la tentation du "juste retour", l'orientation traditionnelle des courants commerciaux, la diversité des politiques étrangères et de défense, tout cela et d'autres choses encore a suscité le doute au point que trop de temps perdu a laissé le champ libre aux puissances qui dominent le monde. C'est pourquoi, il convient de saisir l'occasion du Sommet de Milan pour décider une nouvelle étape dans la construction de l'Europe unie dont nos peuples ont besoin.
- A cet égard, les contributions fournies par plusieurs pays des Dix et par la Commission dessinent des perspectives qui nous semblent, pour l'essentiel, conformes à nos vues.
- La France souhaite que ces perspectives s'organisent autour de quatre thèmes : l'Europe de la technologie à bâtir, l'Europe des citoyens à hater, l'Europe économique et sociale à parfaire, l'Union Européenne a fonder comme première esquisse d'une entite politique majeure que certains d'entre nous appellent de leur voeux.
- Nous vous communiquons sur ces sujets les propositions de la France.
(suite) I - L'Europe de la technologie.
- Soumise à la compétition scientifique, technologique, industrielle, commerciale, culturelle, en un mot politique que se livrent entre eux les pays qui la composent et à la pression de ses principaux concurrents, l'Europe doit prendre conscience de cette réalité : selon les réponses qu'elle apportera aux questions que lui posent la rigueur des temps et l'état du monde, ou bien elle resserrera son union, ou bien elle se dissoudra. Telle est du moins notre conviction.
- Or, sur le plan technologique, des nombreuses données permettent, à l'heure présente, d'être optimistes puisqu'un large consensus se dégage sur la nécessité d'une stratégie commune et sur la valorisation du potentiel scientifique et industriel de la Communauté.
- Déjà réalisés ou décidés Ariane, Esprit, Brite, Airbus, le "programme biotechnologie", Jet montrent les avantages de la coopération là où l'on a réuni les moyens humains et financiers, condition du succès.
- A côté de ces actions, toutes remarquables par leurs résultats, la France a proposé que fût lancé, par les industriels des pays européens, un projet de grande ampleur baptisé Eurêka et regroupant leurs efforts dans des secteurs essentiels pour la maîtrise du futur : grands calculateurs, génie logiciel, intelligence artificielle, composants électroniques, optronique, robotique de la troisième génération, usines automatisées, lasers d'assemblage et d'usinage, matériaux nouveaux, réseaux de communication, technologies du vivant. Ce projet reste bien entendu, ouvert à toute suggestion. Il ne s'enferme dans aucune structure préétablie. Il appartient désormais à l'Europe, et donc aux partenaires qui le décideront d'y prendre part.
- Déjà de nombreux pays, membres ou non de la Communauté, ont approuvé cette initiative et s'apprêtent à la soutenir. Des industriels y travaillent.
- Parrallèlement, afin de soutenir et d'accompagner Eurêka, on encouragera ou créera : l'Université de l'Europe et ses antennes dans chacun des pays de la Communauté où les jeunes seront formés, parmi d'autres disciplines, aux technologies du futur.
- Une académie européenne des Sciences et de la Technologie où seront confrontés et consacrés les résultats scientifiques.
- L'harmonisation des diplômes pour favoriser les échanges universitaires et de chercheurs.
(suite) II - L'Europe économique et sociale. 1. Le marché intérieur.
- Chacun reconnaît que la constitution d'ici à 1982 d'un marché unifié et de dimension continentale est un objectif prioritaire de la Communauté. L'achèvement du marché intérieur affirmera l'identité de l'Europe dans les relations commerciales internationales et donnera aux entreprises européennes les moyens d'affronter à armes égales la concurrence mondiale. Aussi le Conseil Européen devrait-il, à notre sens, retenir les orientations de la Commission et inviter celle-ci à lui présenter au plus tôt des propositions sur : l'abolition des barrières physiques à la libre circulation.
- La suppression des barrières techniques dues à la disparité des législations sur les normes européennes, des procédures d'achats publics, des réglementations sur les services, des mouvements des capitaux et de la concurrence, du droit des sociétés, du cadre juridique de la coopération entre entreprises et de la propriété intellectuelle, etc.
- La levée de barrières fiscales par le rapprochement de certains éléments de la fiscalité indirecte et de la fiscalité des sociétés. 2 - Le système monétaire européen.
- La France estime que le renforcement du SME, base de l'intégration économique et financière de l'Europe et zone de stabilité dans le système monétaire international est indispensable à la réalisation du marché intérieur unifié, ainsi que le souligne la Commission dans le livre blanc transmis au Conseil. Nous connaissons les objections de droit ou d'opportunité opposées par les uns ou les autres à cette démarche. Mais la France n'en rappelle pas moins le lien évident qui existe entre l'union économique et l'union monétaire.
- Il serait sage que le Conseil demandât aux ministres de l'économie et des finances et aux Gouverneurs des Banques Centrales de lui présenter des mesures propres à développer le rôle de l'ECU comme avoir de réserve externe. Le rôle du Fonds Européen de coopération monétaire, dont la vocation demeure d'être transformé à terme en un Fonds Monétaire Européen, en serait rehaussé. L'Europe, qui attend des Etats-Unis d'Amérique et du Japon qu'ils aillent vers un système monétaire ordonné, montrerait par là qu'elle est elle-même capable de défendre chez elle ses propres intérêts.
(suite) 3 - Les grandes infrastructures européennes.
- Nous recommandons que la Commission soumette au plus tôt les plans d'infrastructure européenne qui lui ont été confiés.
- Parlant de ce qu'elle connaît, la France estime qu'un réseau de trains à grande vitesse et d'abord la liaison Paris-Bruxelles-Cologne-Amsterdam ainsi que la liaison transmanche et sa connexion aux grands réseaux européens, sont parfaitement réalisables. Des industriels européens, réunis à ce sujet, ont émis des propositions constructives. D'autres initiatives utiles à d'autres régions de l'Europe pourront être, de la même façon, étudiées et, le cas échéant, mises en oeuvre.
- 4 - L'espace social européen.
- L'unification du marché intérieur commande la plus grande homogénéïté de l'espace social européen.
- On se souvient que la France, dès octobre 1981, en a saisi le Conseil de Luxembourg, plaçant l'emploi et la protection sociale au coeur des politiques communes. La Communauté a confirmé ces priorités en 1984. Pour en tenir compte, il conviendra : - de déterminer les réglementations qui rapprocheront les systèmes de protection sociale, - d'aménager la consultation systématique des partenaires sociaux, - de préparer la concertation qui débattra des éléments à réunir pour qu'ils s'insèrent dans les conventions collectives, par branches d'activité, en particulier celles qui obéissent à des disciplines communautaires (sidérurgie, textile, etc).
- Dans l'immédiat, le Conseil Européen pourrait convenir d'un plan spécial d'action pour les jeunes : il s'agirait de fournir à tous les jeunes Européens, pendant les trois années suivant la vie de la scolarité obligatoire ou du service militaire, soit une formation professionnelle adaptée, soit une activité rémunérée. Ce programme, garantissant la mobilité des jeunes entre les Etats membres, serait financé concurremment par les organismes nationaux compétents et la Communauté. Les régions qui le souhaiteraient pourraient participer en tant que telles à ce programme. On ne saurait trop insister sur ce dernier point.
- Enfin, les dispositions et orientations communes qui seront arrêtées devront prendre en compte la situation particulière des travailleurs immigrés provenant de pays extérieurs à la Communauté.
(suite) - L'Europe des citoyens.
- Sur l'Europe des citoyens, nécessité vivement ressentie par tous, le Comité Adonnino a présenté un ensemble de suggestions utiles. Rappelons également le travail accompli par le Conseil de l'Europe à l'échelle de notre continent, dans les domaines de l'éducation, de la culture, des problèmes de société. C'est dire que les mesures que nous adopterons à Milan dans ce domaine devront connaître, le moment venu, un prolongement au-delà des limites de l'Europe des Dix et bientôt des Douze.
- Pour son avenir, l'Europe ne saurait demeurer sans risque une construction abstraite ignorée de la majorité de nos concitoyens. Elle n'existera que le jour où elle sera reconnue par tous comme le cadre naturel de leurs activités intellectuelles et pratiques. Indépendamment des projets déjà arrêtés, il nous semble que l'on pourrait hâter l'allure dans trois directions bien précises : la santé, la culture, la jeunesse.
- - La santé : chaque pays dépense pour la recherche médicale des sommes considérables. Pour lutter contre les plus grands fléaux, unissons nos efforts, au lieu d'agir en ordre dispersé. Ainsi, contre le cancer, une initiative européenne s'impose. Des structures existent, comme l'Organisation Européenne de la Recherche sur le traitement des cancers, pour la thérapeutique, ou le Centre International de Recherches sur le cancer, pour la prévention. Cette opération pourrait se prolonger dans : - la recherche fondamentale, afin d'éviter les doubles emplois et de faciliter la circulation des informations, - la prévention par la lutte conjointe contre les méfaits du tabac et par le dépistage précoce des cancers de la femme, - la thérapeutique, par le lancement de programmes accélérés dans les domaines de pointe (lésions pré-cancéreuses, tumeurs de l'enfant). En centrant nos efforts sur les cinq formes de cancer les plus meurtrières, nous réduirions, sans doute, les experts le pensent, la mortalité due à cette maladie de 10 ou 15 %.
- De même l'Europe a les moyens d'aider de façon rapide et coordonnée les populations des pays victimes de grandes catastrophes (séisme, inondation, cyclone, éruption volcanique, incendie, pollution chimique, sécheresse, épidémie). Qu'elle décide donc d'agir en conséquence | La Communauté Economique devra coordonner son propre dispositif avec les organismes existants.
(suite) - La culture : elle n'est plus seulement nationale. Les connaissances et les curiosités traversent les frontières tandis que les contraintes financières obligent de plus en plus les pays à collaborer dans des productions communes. Parallèlement, les technologies nouvelles offrent des moyens considérables de communiquer. Pourquoi s'isoler, alors que tout pousse au dialogue ?
- Le pluralisme culturel est une des richesses de l'Europe. Mais les empêchements linguistiques bloquent la circulation des idées et limitent le sentiment d'identité commune. Pourquoi ne pas réfléchir ensemble à un Fonds Européen de Financement des Traductions ?
- Partout s'accroît le nombre des chaînes de télévision et se multiplient des programmes dont la monotonie commence à lasser. Le besoin se fait jour d'émissions différentes, plus ouvertes à la création, plus sensibles aux valeurs propres de l'Europe. Pourquoi ne pas créer au moins une chaîne culturelle européenne ? Le public la demande, les créateurs la réclament, les satellites la rendent possible.
- Alors que nos écoles historiques ont acquis une réputation mondiale, pourquoi ne pas encourager l'édition d'une Histoire de l'Europe, patronnée par nos universitaires qualifiés ?
- - La jeunesse : nos enfants se connaissent peu. Ils voyagent sans se rencontrer, poursuivent leurs études, commencent leur carrière sans rien connaître des pays voisins.
- Nous suggérons l'apprentissage, le plus tôt possible, d'une ou plusieurs langues étrangères. En France, 1000 000 élèves de l'école primaire bénéficient d'expériences ponctuelles. En dix années ces mesures seront étendues à l'ensemble des élèves. D'autres pays ont lancé des expériences du même type.
- La France et l'Allemagne ont créé, voici vingt ans, un Office commun de la Jeunesse qui a organisé les échanges de près de cinq millions de jeunes. Ces échanges concernent les scolaires, les universitaires, les travailleurs, les membres de mouvements associatifs ou sportifs. Pourquoi pas un Office Européen de la Jeunesse ?
- Une carte de jeune Européen donnant droit à des facilités diverses (transports, hébergement...) irait dans le même sens.
- Enfin des séjours à l'étranger devraient être intégrés dans les formations supérieures. Nous recommanderions à nos universités et à nos écoles d'ingénieurs de modifier progressivement leurs cursus pour prévoir des stages dans un autre pays de la Communauté ou même des parties d'études. Cette procédure serait étendue aux fonctionnaires dans le développement de leurs carrières.
- Conformément au voeu du Parlement, on prévoira le vote aux élections locales des citoyens des divers pays européens, lorsqu'ils résident depuis un certain temps dans un autre état membre. Cela supposera, dans de nombreux pays, des étapes transitoires et des réformes institutionnelles.
(suite) IV - Vers l'Union européenne
- Il nous paraît possible d'avancer vers l'Union européenne définie à Stuttgart. La France, par la bouche de son Président, s'est exprimée là-dessus devant le Parlement Européen. Elle souhaite - et elle n'est pas la seule - à la fois améliorer le fonctionnement des institutions et voir naître au plus tôt l'Union Européenne. 1. Améliorer l'efficacité des institutions existantes
- L'amélioration du processus de décision au sein des institutions communautaires est un préalable à tout progrès de l'Europe et à la réussite de l'élargissement. A cet égard, le Comité Dooge a présenté nombre de suggestions pertinentes qui visent à accroître le recours au vote majoritaire dans les décisions du Conseil, les pouvoirs de gestion de la Commission et la participation du Parlement européen au processus de décision. La France approuve ces orientations et s'y prêtera, soit par une modification formelle des Traités, soit par simple décision du Conseil Européen. En tout état de cause, elle donnera son accord à toute disposition qui conduira le Parlement à participer davantage aux décisions prises sur proposition de la Commission en matière de formation, de conditions de travail, de développement régional, d'environnement, de conditions de vie, de culture et d'éducation. Ces propositions de la Commission seraient transmises simultanément au Parlement et au Conseil. Le Parlement rendrait en première lecture un avis par lequel il approuverait ou modifierait la proposition initiale. Le Conseil délibérerait en première lecture sur le texte voté par le Parlement. En cas de désaccord entre le Conseil et le Parlement, un Comité de conciliation disposerait de 30 jours pour parvenir à une conclusion. S'il y parvenait, l'approbation du Parlement et du Conseil devrait être acquise dans les 90 jours. Si la commission de conciliation ne parvenait pas à un accord ou si la proposition n'était pas approuvée par le Parlement et le Conseil, ce dernier statuerait définitivement conformément aux dispositions du Traité.
- Si le Parlement n'exprimait pas d'avis dans les 45 jours suivant le dépôt de la proposition de la Commission, le Conseil statuerait.
- Dans le même esprit le Parlement serait saisi par le Conseil, chaque année, d'un projet d'enveloppe maximale des dépenses. Si le Parlement et le Conseil en étaient d'accord, celle-ci serait retenue pour l'élaboration du budget. S'il n'y avait pas d'accord, le Conseil arrêterait en dernier recours le "cadre de référence" de l'ensemble du budget.
- En outre, le Conseil européen conviendrait d'examiner, à l'occasion du relèvement de 1,4 à 1,6 % du taux maximum de la TVA, la possibilité d'associer le Parlement aux décisions sur les ressources propres.
(suite) Au Conseil des ministres, il est indispensable de revenir au vote majoritaire lorsque le Traité le prévoit. On s'efforcera même d'y recourir plus souvent lorsque le Traité ne le prescrit pas. Pour cela, les Etats membres s'engageront à recourir à l'abstention, conformément aux dispositions de l'article 148, 3 du traité, pour ne pas faire obstacle à l'adoption de décisions qui requièrent l'unanimité du Conseil. Le Conseil pourrait, si nécessaire, dispenser les Etats qui se sont abstenus, des droits et obligations résultant de ces décisions.
- Beaucoup d'entre nous pensent qu'il y a lieu de limiter l'usage de l'arrangement du 29 janvier 1966, dit "Compromis de luxembourg". Au cas où les Etats membres invoqueraient "un intérêt très important", ils auraient à le justifier devant le Conseil des ministres des affaires étrangères, voire devant le Conseil Européen, et non à y recourir dans les autres instances.
- On accroîtra également les pouvoirs de gestion de la Commission afin d'éviter des délais trop longs dans l'application des décisions du Conseil.
- 2. Construire l'union européenne
- Avec beaucoup d'autres, la France souhaite que soit créée, sans plus tarder, une Union européenne réunissant les Communautés fonctionnant selon leurs règles propres et la coopération politique entre les états membres.
- A cette fin, le Conseil Européen pourrait prendre, à partir de sa prochaine réunion le nom du Conseil de l'Union européenne. Le Conseil de l'Union disposerait d'un Secrétariat, dirigé par un Secrétaire général désigné par le Conseil. Ce secrétariat serait un organe de travail à la disposition du Conseil, notamment pour assurer la continuité de la coopération politique.
- Le rapport Dooge demande la réunion prochaine d'une conférence intergouvernementale chargée de préparer les voies et moyens de l'union politique.
- La France, pour sa part, n'est pas hostile à une telle conférence ; elle souhaite seulement que les travaux ne s'engagent que lorsqu'un accord de principe aura été réalisé sur les points principaux que nous venons d'évoquer.
- En agissant de la sorte, les Etats membres auront mené à bien cette étape décisive d'une tâche qu'ils auront à poursuivre assidument.
- Un jour viendra où les peuples devront eux-mêmes assurer l'élan nécessaire à l'unité de l'Europe. Ce sera alors l'affaire d'une Assemblée constituante.

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