Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'audience solennelle de la Cour de cassation, notamment sur l'indépendance de la justice, le rôle de la Cour de cassation et la réforme du code pénal, Paris le 6 janvier 1989. | vie-publique.fr | Discours publics

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Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'audience solennelle de la Cour de cassation, notamment sur l'indépendance de la justice, le rôle de la Cour de cassation et la réforme du code pénal, Paris le 6 janvier 1989.

Personnalité, fonction : MITTERRAND François.

FRANCE. Président de la République

Circonstances : Audience solennelle de la Cour de cassation, Paris le 6 janvier 1989

ti : Monsieur le Premier Président,
- Monsieur le Procureur général,
- Mesdames et Messieurs,
- Je suis heureux d'assister aujourd'hui à cette audience solennelle, l'audience solennelle de la plus haute Cour judiciaire de notre pays où pour la première fois sont rassemblés les responsables de la justice des quarante pays qui ont en commun l'usage du Français.
- J'en ressens l'honneur et comme une sorte de réponse à l'une de mes préoccupations majeures. La langue française est une langue de culture et de civilisation, Etat, nation, liberté, droits de l'homme, justice sont autant de mots qui ont forgé nos idéaux. Ayant en commun l'usage du Français, nos pays utilisent aussi pour la plupart, un droit d'inspiration commune et ce droit est un droit écrit.
- Au moment où commence l'année du bicentenaire de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, comment ne pas rappeler le principe de la séparation des pouvoirs. Je crois pouvoir le faire mieux que quiconque en raison des fonctions que j'occupe ; ce principe est inscrit dans l'article 16 de la Constitution : "toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution". Le Conseil constitutionnel, à plusieurs reprises, a souligné la valeur et l'actualité constitutionnelles de la séparation des pouvoirs. Il en a tiré cette conséquence évidente qu'est l'indépendance des juridictions. Je cite : "il n'appartient ni au législateur, ni au gouvernement de censurer les décisions des juridictions, d'adresser à celles-ci des injonctions et de se substituer à elles dans le jugement des litiges relevant de leur compétence". La Constitution a également chargé le Président de la République de veiller au respect de ces dispositions. Elles font de lui le garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire. Eh bien | cette haute mission, j'entends l'assumer et je l'assume, jamais je n'ai admis qu'il fût porté atteinte à l'indépendance des juges comme à l'autorité de la chose définitivement jugée. Ce n'est pas mon élection à la Présidence de la République qui aurait changé le point de vue que j'ai appris en naissant par la formation reçue de ceux qui m'avaient précédé.
Certes, ce rappel des principes ne doit pas laisser penser que j'ai besoin souvent d'y recourir. On n'ose pas aisément s'en prendre à une justice, qui en dépit des difficultés de tous les temps et les temps ont été variables depuis deux siècles, est restée le plus souvent indépendante. Cependant, on sait bien que la notion du droit, de la justice font partie de notre civilisation et qu'elle explique à l'évidence le comportement, le choix de vie, l'engagement personnel de l'ensemble des magistrats car, pour ces derniers, l'indépendance du pouvoir judiciaire signifie aussi : premièremement qu'il n'a d'ordre à recevoir que de la loi, que de l'équité, deuxièmement qu'il n'a de satisfaction à donner qu'à la justice, troisièmement qu'il n'a de compte à rendre qu'à sa conscience. En aucun cas, il ne doit écarter la justice au profit de ce que certains lui présentent comme la raison d'Etat. Que l'on se souvienne de ce que Mathurin Régnier, l'auteur des Satyres écrivait, il y a environ 4 siècles : "il n'y a point de sottise dont par raison d'Etat leur esprit ne s'avise". Au demeurant, si raison d'Etat il y avait, ce ne serait pas au juge de s'en inspirer, qu'il en laisse donc la responsabilité au pouvoir politique.
- Je puis vous dire à travers de longues années de pratique de la responsabilité politique, que la raison d'Etat, je ne l'ai pratiquement jamais rencontrée ou lorsqu'elle était invoquée, c'était un argument subalterne pour dissimuler autre chose. Certes, le juge, comme tout citoyen, est libre de ses opinions comme de ses amitiés. Devrai-je faire une autre citation, celle de Bossuet à propos de Le Tellier : "le juge attaché à la règle ne porte pas dans le tribunal ses propres pensées... il veut que les lois gouvernent et non pas les hommes", bien qu'à mon avis cela soit un peu forcé.
- Nier le rôle personnel de chaque magistrat risquerait de les transformer en machine, ce qu'ils n'ont pas envie d'être et ce qui ne serait pas heureux pour une bonne et saine justice. Mais enfin, on comprend bien ce que cela veut dire que le magistrat n'écoute pas la voix de l'ambition car il sait, je cite encore : "que la justice n'habite jamais dans les âmes où l'ambition demeure".
- Voilà bien un portrait idéal mais enfin il porte la marque d'une noble ambition, celle qui est au coeur de vos choix lorsque vous avez choisi d'orienter votre vie et de l'engager au service d'une cause qui est celle de la justice sans qu'il soit nécessaire d'entrer dans les définitions trop compliquées, dans les débats dont on ne sort pas.
La notion de justice dans un pays civilisé signifie toujours quelque chose de très clair pour celui qui l'invoque. Mais en revanche, la société doit réserver au magistrat la place et la considération que méritent sa fonction et l'importance de ses décisions. De même le gouvernement, je n'ai pas besoin de le lui rappeler, doit contribuer par les moyens dont il dispose à la dignitié du magistrat, non seulement en lui assurant des conditions de vie correspondantes - ce qui n'est pas si aisé car on revient de loin par rapport aux traditions et aux usages de l'ancien régime - mais aussi en veillant à ce qu'il dispose d'une infrastructure d'administration et de recherches suffisante pour le décharger des tâches administratives ou matérielles dont l'abondance risque de le détourner de son métier. Cela nous conduit à une réflexion qui va, croyez-moi, très au-delà d'une simple incidente. Je me réjouis de ce que les discussions engagées avec les fonctionnaires des services judiciaires notamment les greffiers aient abouti à mieux faire correspondre les charges de travail, les responsabilités, les conditions de travail et les rémunérations. Encore n'est-ce qu'un point de départ car là, comme ailleurs, un effort de rénovation s'impose.
- C'est Verlaine qui écrivait : "qui peut, sans frémir, juger sur la terre". Il est vrai qu'il en avait quelque expérience. Il faut comprendre aussi l'inquiétude du justiciable qu'il soit demandeur, défendeur, victime ou simplement témoin et à plus forte raison inculpé. L'appareil judiciaire impressionne, le langage juridique est parfois hermétique, on hésite à saisir le juge ; pourtant qui peut le mieux mettre fin à une illégalité, redresser des torts, effacer une inégalité non justifiée, sinon le magistrat.
- Beaucoup a été fait pour rendre la justice plus accessible à tous. Eh bien, il faut aller plus loin. Priorité doit être donnée à l'accélération des jugements. J'écoutais avec beaucoup d'intérêt ce qui était dit, en particulier, par M. le Premier Président : c'est vrai que l'accélération nécessaire ne peut pas s'accompagner d'une autre façon de considérer les nécessités de la réflexion, la connaissance des causes et qu'on ne veut pas contrarier à ce point la vocation d'un juge en l'obligeant à suivre le rythme d'une machine automatique ; tout ce que je dirai maintenant sur ce sujet ne ferait que doubler en moins heureux ce qui était dit à l'instant et je partage pleinement les vues qui ont été exprimées par M. le Procureur général lorsqu'il a rappelé quelques grands principes d'évolutions de nos institutions.
- Il est possible de perfectionner les procédures urgentes et les mesures provisionnelles. Agir pour que les procès ne traînent pas en longueur, c'est aujourd'hui un objectif indispensable dans les limites de ce que nous venons les uns et les autres de remarquer. Que chacun fasse l'effort qui convient.
J'ai le sentiment que les définitions et les conseils qui ont été à l'instant exprimés, donnent une direction pour de longues années, qui, suivie avec patience et ténacité, devrait remettre les choses en place. C'est vrai, la Cour de cassation ne doit pas être une seconde chambre d'appel, le recours suprême sur le fond. Cette déviation du droit qu'on apprend dès la première année peut-être - en tout cas dès la deuxième année - des études juridiques, celles que beaucoup d'entre nous ont faites, c'est presque une donnée simpliste. On s'aperçoit à mesure que l'on vieillit, qu'en fait, la nature des choses et la nature des hommes se conjuguant, c'est pourtant peu à peu ce qui est en train de se produire. C'est vous, mesdames et messieurs les magistrats de la Cour de cassation, qui êtes en mesure de fixer pour longtemps une façon de faire qui s'impose. Vous ne devez pas encourager une propension assez répandue chez nous pour revenir toujours et toujours sur les procédures.
- Voilà, vous appliquez la loi. Elle s'impose à vous comme aux autres. Mais vous êtes libre de son interprétation. Il faut donc aussi que vous recouriez à ce quelque chose de si fragile et de si délicat qu'on appelle l'équité. Placé entre la loi et l'équité, vous êtes aux ordres de la première, mais les garants de la seconde. Votre oeuvre complète celle du législateur. Elle peut contribuer à la rendre plus humaine, plus sensible, car vous êtes au contact des réalités telles que chaque affaire particulière vous les fait apparaître. Je le répète, vous n'êtes pas des ordinateurs - bien que ces derniers arrivent aujourd'hui à donner des réponses qui parfois émerveillent, à condition qu'ils ne commettent pas d'erreur au point de départ - accomplissant un travail mécanique, vous êtes des femmes, des hommes, respectant, appliquant la loi dans un souci d'humanité et, j'ai dit, d'équité.
Si le parlement exprime la volonté générale, exerce la souveraineté nationale, vous êtes, vous, le pouvoir judiciaire, un autre pouvoir avec ce que cela comporte d'indépendance, de dignité et de responsabilité. C'est un grand acquis de civilisation, lorsque s'ajoutant à l'éternel débat qui remonte à l'origine de toute société entre l'exécutif et le législatif, s'est ajouté ce troisième pouvoir. Un quatrième s'est installé tout seul et qui, contrairement aux trois autres, peut s'exercer en dehors de toutes règles autres que celles, bien entendu, très répandues de l'honnêteté personnelle, je veux dire le pouvoir de l'information, de la presse, des media comme on dit.
- Enfin, chronologiquement, vous êtes le troisième. C'est vrai que depuis que l'on a entendu les premiers accents de la grande révolution française, depuis que l'un des premiers sons de cette révolution, a été l'affirmation de la souveraineté populaire, cela représentait le fonctionnement de la justice. Quelqu'un a dit ce jour-là, "la révolution est déjà faite". Il suffit de se reporter à certains discours de l'Abbé Grégoire sur ce plan, pour savoir à quel point les premiers fondateurs de la révolution avaient déjà tout pressenti.
- Ce pouvoir-là, exercez-le, vous en avez, vous le savez bien, les devoirs correspondants, celui d'adapter la loi, surtout si elle est ancienne, à l'évolution de notre société. Ce n'est pas facile de l'adapter tout en lui restant fidèle. Il y a donc là un effort d'imagination tiré d'une compétence ou d'une expérience, d'une certaine disposition d'esprit qui doit être celle des magistrats et qui doit leur être enseigné dès l'école.
Prenons l'exemple du code pénal ; l'une des conquêtes majeures de la révolution a été de rédiger un code qui consacre le principe de la légalité et qui définit limitativement les infractions et les peines qui les sanctionnent. Certes, à peine ces choses étaient dites ou du moins pensées, avant même qu'elles ne soient rédigées, la contradiction entre le réel et le principe était déjà monnaie courante, ce n'est pas la première fois que vous l'observerez. Vous êtes là, je suis là, nous sommes là précisément pour tenter au maximum, résistant aux turbulences de l'histoire, de maintenir les principes qui s'imposent à notre conscience.
- Le code, à partir de son élaboration, les moeurs de l'Empire, répondait, c'est vrai, aux aspirations des citoyens. Cela fait combien de temps ? Faites le calcul ? N'est-il pas venu le moment de l'adapter à notre société de la fin du XXème siècle ? C'est preuve. Les travaux de Monsieur Robert Badinter, qui avaient pour objet une refonte générale de ce code, ont abouti à la rédaction d'un projet de loi qui a été adopté en Conseil des ministres, le 19 février 1986 et déposé au Sénat, nous en parlions hier matin avec M. le Président du Sénat, afin que, précisément, les travaux puissent s'engager. Je souhaite que ce texte soit discuté au parlement, car le code pénal touche au fond, le droit même. Evidemment, la rénovation de notre système pénal serait incomplète si elle n'incluait pas une révision des règles de procédure ; dans ce domaine, vous le savez bien, la procédure n'est pas pur formalisme, elle est aussi garante des droits, des libertés fondamentales. L'ensemble de ces réformes qui devront se suivre dotera la France d'un instrument juridique digne d'une démocratie moderne et je vous avouerai sans fard que c'est bien l'une de mes ambitions, puisque le temps m'en a été donné par le peuple français.
- Il est, en effet difficile d'aller au fond des choses quand le temps manque. Il ne faut pas non plus qu'il soit trop long, mais il faut qu'il soit utile. Ce domaine-là, celui des définitions, autour d'un code pénal, de ce que sera notre société, celle que nous vivons ou que nous construisons, celle que vivront et que pratiqueront les générations qui nous suivent, c'est un beau combat, c'est une oeuvre nécessaire. Une démocratie, c'est une société en perpétuel mouvement et, notamment, elle doit combattre, tel est en tout cas la conviction qui nous habite, par tous les moyens de droit, l'exclusion ou l'intolérance parmi bien d'autres choses.
- Car au moment où nous nous apprêtons à commémorer la Révolution et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, on perçoit ici ou là la résurgence de certains comportements d'intolérance abusive qui rappelle l'impérieuse nécessité de mettre en oeuvre le principe consacré, il y a deux cents ans, de l'égalité entre les hommes d'où qu'ils viennent, quels qu'ils soient, dès lors qu'ils agissent dans le cadre de nos lois.
L'institution judiciaire doit se trouver à la pointe de ce combat, tandis que s'ouvre en même temps une autre perspective qui, sans changer la nature des questions qui se posent en élargit l'horizon, je veux dire l'Europe en train de se construire. Si l'on ne veut pas que l'Europe se limite à la construction d'une communauté simplement économique ou technologique, ce qui ne serait déjà pas mal, et bien insuffisant, fragile en tout cas, il nous faut développer une éthique commune aux peuples qui prennent part à cette construction. Et vous, magistrats français, vous participez déjà à cette élaboration. Votre jurisprudence a dû se concilier avec celle de la Cour de justice des communautés européennes. Et, j'insiste sur ce point, car dans mon esprit, la Cour de cassation a devant elle un grand rôle, auquel elle devra se consacrer pour le bien de tous. Je ne donnerai qu'un seul exemple : nous avons un droit du travail, en avance sur la plupart de nos partenaires ; c'est pour nous, je le crois, la preuve d'une civilisation très élaborée. Au moment où semble s'imposer - je dis où semble s'imposer car, des dernières conversations que nous avions à ce sujet à Hanovre auraient laissé pessimiste - la grande idée d'un espace social européen pour tous les travailleurs de la Communauté Européenne, je suis persuadé que notre droit du travail, interprété dans le sens de la plus grande justice sociale pourra contribuer à fonder un véritable droit européen. Et vous en serez les artisans.
Et puis il faudra aussi aller au-delà des frontières de l'Europe. La Terre est devenue si petite, on en fait le tour si rapidement | Il faut donc penser notre avenir au sein de la communauté francophone. C'est ce que vous faîtes. Et je vous en remercie. C'est pour la France une oeuvre nécessaire, j'espère qu'elle est également nécessaire pour les autres pays qui parlent la même langue, je n'ai pas dit notre langue, qui parlent notre langue commune, si vous voulez que je précise, avec l'enrichissement supplémentaire de leur apport culturel propre. Et bien, il faut penser cette communauté. Il faut dépasser les divisions traditionnelles. Il faut penser que cette communauté peut être le support de grandes actions nouvelles et originales dans la grande compétition qui s'est ouverte, où la langue française a besoin d'être défendue, et j'ai remarqué très souvent, mesdames et messieurs, qu'elle était défendue avec plus d'ardeur et de constance par les pays des invités ici présents que par certains représentants de la République française. Il a fallu plusieurs fois que je rappelle ces représentants à leurs devoirs, lorsque je recevais tel ou tel Chef d'Etat africain qui me disait mais comment se fait-il que j'ai dû intervenir pour que quelqu'un s'exprime dans notre langue, au sein d'institutions internationales, où la règle voudrait que le français fût respecté au même titre que les langues majeures.
- Je suis sûr que les ministres de la justice ici réunis et qui m'entendent savent que je dis vrai, et que j'exprime leurs sentiments. Ils tiennent à ce rameau linguistique qui est le leur ; ils y tiennent, c'est leur identité comme la nôtre, qui est en cause. Et si vous voulez que je me laisse aller à l'orgueil d'être Français, je dirai que c'est quand même aussi en même temps une des grandes réussites de notre pays, de mon pays, que d'avoir obtenu cette adhésion profonde puisque ce sont les structures mêmes de la réflexion, de la pensée et du langage qui se forment désormais aux mêmes disciplines.
- Monsieur le Président, monsieur le Procureur général, mesdames et messieurs, j'ai commencé mon propos en me référant à la Déclaration de 1789 - je n'ai pas été le seul à le faire - et plus spécialement à la séparation des pouvoirs. Si on n'en parlait pas ici, où le ferait-on ? Je terminerai en évoquant l'autre tableau du même article, c'est-à-dire la garantie des droits et des libertés. L'autorité judiciaire est la gardienne de la liberté individuelle, avec les juridictions administratives, au premier rang desquelles le Conseil d'Etat et les tribunaux judiciaires et à leur sommet : la Cour de cassation qui assure la protection des droits et la liberté de la personne humaine. Voilà les piliers fondamentaux sur lesquels repose notre société. Pensions, mesdames et messieurs, pensons toujours à cette phrase tirée au vol d'une oeuvre d'Albert Camus, "Si l'homme échoue à concilier la justice et la liberté, alors il échoue en tout".

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