Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre sur l'emploi des jeunes et le développement des emplois de proximité, Orléans le 23 mai 1996. | vie-publique.fr | Discours publics

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Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre sur l'emploi des jeunes et le développement des emplois de proximité, Orléans le 23 mai 1996.

Personnalité, fonction : JUPPE Alain.

FRANCE. Premier ministre

Circonstances : Déplacement d'Alain Juppé à Orléans le 23 mai ; signature du protocole du programme régional pour l'emploi des jeunes de la région Centre

ti : Monsieur le Président du Conseil Régional,
Mesdames et Messieurs,


Je suis particulièrement honoré d'être parmi vous à l'occasion de la signature de deux protocoles sur l'emploi ; l'un relatif au programme régional pour l'emploi des jeunes, l'autre visant à développer les emplois de proximité.

Ils ne sont pas seulement, vous le sentez bien, le prétexte à un rite, celui des seings et des contreseings, dont notre République n'est pas avare, mais il scelle un véritable engagement, essentiel, entre la Région Centre et l'État au service de l'emploi.

Un engagement qui s'est construit avec l'appui de multiples partenaires, et au premier rang, les partenaires sociaux, les représentants des entreprises, les réseaux consulaires, le monde associatif, et tant d'autres qui ont, avec vous, décidé de se mobiliser pour l'emploi. De se mobiliser concrètement pour élaborer des propositions opérationnelles rapidement, et d'abord au profit des jeunes, de tous les jeunes qui ressemblent à ceux que j'ai rencontrés ce matin à la médiathèque et qui m'ont dit toutes leurs attentes.

Ces deux protocoles illustrent en effet parfaitement la manière dont il nous faut répondre à la crise de l'emploi. Ni défaitisme, ni attentisme, mais une conviction et une volonté. Celle d'utiliser au mieux tous les outils de l'emploi, celle d'accompagner les initiatives, celle d'agir ensemble pour élargir les possibilités d'emploi, au plus prés des besoins, des demandes, des spécificités des bassins d'emplois. Celle tout simplement de gagner la bataille de l'emploi, par la mobilisation et le sursaut de tous.

Cette volonté, le Gouvernement la partage avec vous ; je voudrais donc profiter de ma présence parmi vous ici, au c¿ur de la France, pour dresser un bilan de l'ensemble de la politique de l'emploi que nous avons conduite depuis un an et vous indiquer comment le Gouvernement entend continuer à agir pour relever tous les défis de l'emploi.

Notre politique de l'emploi a trois priorités :

Première priorité : enrichir la croissance en emplois.

Cet objectif passe d'abord par une réduction du coût du travail qui constitue un obstacle majeur à la croissance de l'emploi dans notre pays.

Sur ce point, la France progresse, puisque pour un taux de croissance donné, notre économie fabrique deux fois plus de nouveaux emplois que dans les années 80 et se situe maintenant devant l'Allemagne.

Pour créer des emplois ou pour en sauver, nous avons ainsi mis en place une ristourne sur les cotisations sociales qui permet de diminuer de plus de 10 % le coût du travail peu qualifié.

A compter du 1er octobre 1996 interviendra une nouvelle étape par la fusion entre l'exonération de cotisations familiales et la ristourne dégressive, et ce jusqu'à 133 % du SMIC.

C'est dans cette même perspective que j'ai tout dernièrement donné mon accord à un allégement complémentaire des charges dans le secteur textile, dès lors que les négociations engagées sur l'aménagement du temps de travail avaient pu déboucher sur des résultats positifs.

Pour enrichir la croissance en emplois, le temps est en effet maintenant venu que les négociations engagées sur l'aménagement et la réduction du temps de travail aboutissent concrètement.

Les partenaires sociaux ont pris l'initiative, à la suite de l'accord passé au niveau national le 31 octobre dernier, d'engager des négociations branche par branche.

Lors du sommet social du 21 décembre, le Gouvernement a souligné avec force toute l'importance qu'il attachait à ce que les négociations puissent déboucher sur ce que j'appellerai le "triple gagnant", et qui signifie très concrètement que l'entreprise gagne de la flexibilité, donc de la productivité, que le salarié gagne du temps libre et qu'enfin la collectivité gagne des emplois nouveaux.

Je reste convaincu que la voie de la négociation constitue la meilleure possible, car c'est elle qui permet de s'adapter le mieux à la diversité de situation des branches, des entreprises, des établissements.

J'ai donc voulu laisser à cette négociation tout le temps et tout le champ souhaitables pour parvenir à des conclusions concrètes et positives, mais en indiquant très clairement que si ces négociations ne débouchaient pas, le Gouvernement se réservait la possibilité d'intervenir par voie législative.

C'est dans cet esprit que je ferai, début juillet, le point avec les partenaires sociaux sur le résultat des discussions engagées, comme cela avait été convenu au sommet du mois de décembre.

Je réunirai donc dans les premiers jours de juillet l'ensemble des partenaires concernés pour un nouveau sommet social au cours duquel nous ferons le bilan des accords déjà intervenus et nous examinerons comment aller plus loin et plus vite, dès lors que les négociations de branche n'auraient pas produit tous les effets escomptés.

Dès maintenant, je voudrais vous livrer un certain nombre de réflexions sur ce dossier complexe du temps de travail.

La voie de l'aménagement - réduction du temps de travail est difficile, mais elle est possible. Elle suppose à mon sens un triple effort :

- un effort de l'entreprise et de l'encadrement en particulier, qui doivent aménager différemment les cycles de production,

- un effort des salariés qui acceptent une diminution de revenus et une plus grande flexibilité,

- un effort de l'État, enfin, qui doit savoir intervenir pour pousser la négociation sans s'y substituer, et faciliter les expérimentations et les innovations.

C'est dans cet esprit que je souhaite que le Parlement puisse adopter très rapidement la proposition de loi issue des propositions de Gilles de Robien, qui permet d'apporter un appui financier de l'État à un accord de réduction collective forte du temps de travail lorsqu'il y a création effective d'emplois.

Dans le même esprit, si les négociations de branche ne devaient pas aboutir, je souhaite que la loi permette de dynamiser la négociation d'entreprise dans des conditions équilibrées. Il faudrait alors, en particulier, s'inspirer de trois considérations :

- assurer plus de sécurité aux salariés qui font l'effort du choix du temps partiel,

- permettre un aménagement du temps de travail dans les PME des branches qui n'auraient pas conclu d'accord,

- limiter les heures supplémentaires afin de faciliter une organisation plus riche en emplois dans les entreprises et pour les salariés.

C'est dans cette perspective, et avec la conviction que des mesures générales imposées d'en haut ne fonctionneraient pas, qu'à ma demande, Monsieur Barrot a confié à M. Cabanne, Secrétaire Général de Thomson, le soin de présider une mission préparatoire sur ce sujet, à laquelle ont accepté de participer diverses personnalités qui à différents titres ont négocié et mis en ¿uvre des accords innovants en matière de temps de travail.


Bien évidemment, l'ensemble des efforts que nous engageons en faveur de l'emploi de tous, doit profiter prioritairement aux jeunes, et c'est le second axe de notre politique.

Vous l'avez souligné, Monsieur le Président du Conseil Régional, le chômage des jeunes est inacceptable. Traumatisant pour toute une génération, souvent facteur d'exclusion, il constitue un handicap très lourd au développement des capacités d'initiative et d'innovation de votre région comme de l'ensemble du pays.

Pourtant les moyens ne manquent pas pour favoriser l'accès des jeunes à l'emploi, notamment depuis que le Gouvernement a renforcé certains dispositifs en leur faveur.

Trop de jeunes sortent encore en situation d'échec du système scolaire, en dépit des efforts considérables qui ont permis de diviser leur nombre par deux au cours des dix dernières années. Ces jeunes connaissent les plus grandes difficultés pour trouver un emploi et risquent d'alimenter le noyau dur de l'exclusion. Nous devons tout faire pour sortir de cet insupportable engrenage.

Notre objectif est clair : pouvoir proposer à tout jeune sortant du système éducatif une solution qui lui permette de ne pas pâtir des difficultés d'insertion dans la vie active.

Cette priorité absolue doit mobiliser l'État, bien sûr, mais aussi les élus, les partenaires sociaux et les chambres consulaires. Rien ne se fera, en effet, si nous ne sommes pas convaincus du caractère collectif de notre approche.

Nous avons déjà mis en place les outils de cette mobilisation :

. Le dispositif d'apprentissage a été rénové. La loi sur son financement a été promulguée le 6 mai et les décrets d'application sont à la signature. J'en rappelle les dispositions essentielles :

- une prime unique aux employeurs d'apprentis, à la charge de l'État, tout en maintenant la prise en charge des cotisations patronales de sécurité sociale ; cette prime s'applique aux contrats nouveaux intervenus à compter du 1er janvier de cette année,

- une taxe d'apprentissage recentrée sur les CFA. La part de cette taxe versée aux CFA va passer de 20 à 40 %, soit un apport de près d'un milliard de francs aux CFA.

Pour 1996, l'objectif est de 200 000 embauches d'apprentis et de 330 000 apprentis en centres d'apprentissage.

. Second outil, le circuit de collecte des fonds de la formation en alternance a été sensiblement clarifié. Maintenant que le nouveau dispositif s'est rôdé, l'objectif doit être une forte reprise des contrats de qualification, d'autant que le gouvernement a lors du sommet social de décembre décidé de maintenir la prime de 5 000 F qui avait été créée à titre provisoire. Je souhaite que les partenaires sociaux se mobilisent à cet égard très puissamment pour assurer à ce dispositif qui a fait ses preuves en terme d'insertion et d'emploi, une nouvelle expansion.

. En troisième lieu, de nouveaux dispositifs d'aides à l'emploi ont été mis en place pour soutenir les jeunes qui éprouvent le plus de difficulté. Je veux parler des 100 000 emplois de ville en quatre ans et des Contrats Initiative Emploi, qui bénéficient déjà pour 20 % d'entre eux à des jeunes de moins de 26 ans et qui sont désormais ouverts aux jeunes en grande difficulté sans condition d'ancienneté de chômage. Le décret correspondant a été publié au Journal Officiel de ce matin. Ces deux mesures permettront d'offrir un emploi et une place dans notre société aux jeunes dont la situation est la plus délicate.

. Dernier outil enfin, les Programmes Régionaux pour l'Emploi des Jeunes. Le protocole que vous allez signer est bien la preuve vivante de cette mobilisation. C'est au niveau régional qu'il faut en effet coordonner nos actions, et c'est sur le terrain, très concrètement, quasiment au cas par cas que nous devons travailler.

L'ensemble des Régions françaises ont bien voulu entrer dans cette logique, en manifestant comme vous leur engagement lors de la réunion que j'ai tenue avec leurs Présidents à Matignon le 25 avril dernier.

Votre rôle est donc éminent dans ce processus et je vous remercie de contribuer à sa réussite, tout particulièrement pour améliorer l'accueil, l'information et l'orientation des jeunes.

Je pense que la meilleure démarche à effectuer consiste à se mettre à la place de ces jeunes, inquiets et souvent désemparés, faute d'une information incomplète, trop complexe et paradoxalement, parfois trop nombreuse.

L'efficacité du réseau d'accueil des jeunes doit être accrue dans des proportions considérables.

Le constat en a été établi fréquemment, l'information est un facteur déterminant de prévention des échecs, et la première relation avec les organismes chargés de l'accueil et de l'orientation est presque toujours décisive.

S'ils représentent une véritable richesse, le nombre et la diversité des services d'accueil doivent aller vers plus de cohérence et de simplification. De ce point de vue, le centre régional d'information des jeunes que je visitais ce matin me parait l'exemple même de ce qui devrait se généraliser partout, puisqu'il regroupe autour d'un guichet unique d'accueil la mission locale, le comité logement, et un point santé.

Je suis convaincu que l'instauration d'un véritable partenariat entre les différents réseaux va dans le bon sens. La mise en ¿uvre d'un noyau commun de services labellisés devra favoriser l'accès à l'information et à l'emploi. Enfin, le développement d'outils informatiques en réseau devra faciliter toutes les mises en relation : jeunes, entreprises et organismes.

De toute cette dynamique régionale, je ne peux que me réjouir et me féliciter ; mais nous savons tous que nous devons travailler encore mieux et encore plus, en nous plaçant dans une perspective plus large, au niveau national. C'est l'objet de la réflexion actuellement conduite sur l'université par M. François Bayrou et l'ensemble des partenaires concernés, qui vise à articuler désormais beaucoup plus étroitement les liens entre la formation supérieure et l'entreprise. C'est l'un des thèmes des états généraux sur l'université qui vont poser prochainement les principes et les dispositifs d'une nouvelle politique facilitant l'entrée des étudiants dans la vie professionnelle, en particulier par le développement des stages en entreprises dans les cursus universitaires.

Mais, plus généralement, il nous faut imaginer les voies et moyens permettant à chacun, au cours de sa vie professionnelle, de développer ses compétences au-delà des acquis de la formation initiale. J'ai demandé au Ministre du Travail et des Affaires Sociales d'engager une réflexion sur la façon dont pouvait être développée la formation continue des adultes, en la rendant plus qualifiante et notamment en sanctionnant de véritables acquisitions de compétences validées en cours de carrière.

Sur ces différents sujets, et conformément aux engagements pris le 21 décembre, j'ai décidé d'organiser le 13 juin à Matignon une nouvelle rencontre entre les partenaires et le Gouvernement, pour faire le point de ce qui a été réalisé par les uns et par les autres depuis six mois pour favoriser l'emploi des jeunes, et envisager comment élargir l'action, au moment où une nouvelle génération va quitter le cursus des études pour chercher à entrer aussi rapidement que possible dans la vie professionnelle.


J'en arrive maintenant à la troisième priorité de notre politique en faveur de l'emploi, je veux parler des emplois de Proximité.

A cet égard, l'initiative que vous avez prise conjointement avec l'État en faveur du développement des emplois de proximité en Région Centre, participe pleinement de cette imagination créatrice dont chacun doit faire preuve.

Le second protocole d'accord que vous allez signer concerne en effet un secteur essentiel pour l'avenir, et il est considéré à juste titre comme un gisement prometteur d'emplois multiples, liés aux besoins d'une société en voie de mutation.

Ces services de proximité, marchands ou non, sont destinés à améliorer la qualité de la vie ou de l'environnement local et s'apparentent à des fonctions autrefois assurées par la sphère familiale au sens large.

L'évolution de notre société a engendré un nombre croissant de besoins nouveaux : je pense aux problèmes liés au vieillissement, au sentiment d'isolement ou d'insécurité, à la rupture de la cellule familiale traditionnelle, à la garde des enfants.

Notre pays est trop longtemps passé à côté d'une reconnaissance effective de ces besoins et donc des emplois qu'ils génèrent.

Ce type d'activité s'est trouvé déprécié et a progressivement dérivé vers le travail au noir. Il convient donc d'établir sa reconnaissance en prouvant, notamment, qu'il s'agit là d'une véritable activité, d'emplois dignes qui nécessitent des compétences souvent diverses.

En Région Centre, le programme régional avec "l'Aide aux Familles Rurales" et le projet "Office Services" dans l'agglomération orléanaise répondent parfaitement à cet objectif de revalorisation des emplois de proximité. C'est pourquoi l'État a décidé de s'y engager aux côtés de la Région, en dégageant pour cela des moyens exceptionnels.

Au plan national, la reconnaissance des emplois de services et la nécessité de leur développement se sont exprimées par la loi du 29 janvier 1996, qui répond à 4 objectifs :

- un objectif de professionnalisation de ces métiers : la loi fixe l'obligation d'une cotisation de formation professionnelle. Applicable depuis le 1er mai, elle permet de financer un cursus de professionnalisation.

- un objectif d'extension et de pérennisation du chèque emploi-service. Expérimental jusqu'à présent, le dispositif peut désormais être prolongé. En outre, la limitation d'utilisation à 8 heures hebdomadaires est maintenant supprimée.

Ce chéquier a connu un succès considérable, puisque plus de 300 000 nouveaux employeurs y ont recours, ce qui correspond à 170 000 personnes employées.

- le troisième objectif de cette loi consiste à permettre de nouveaux financements. A cet effet, les comités d'entreprise peuvent prendre en charge tout ou partie du coût des emplois service, dans la limite de 12 000 F par an et par salarié.

- Enfin, dernier objectif, l'offre d'emplois de services sera développée et leur qualité se verra améliorée par une réduction d'impôt dite "emplois familiaux" qui sera ouverte aux prestations réalisées par des entreprises agréées. Ce sera chose faite très prochainement, le décret d'application étant en cours de signature.

Plus généralement, la valorisation des emplois de proximité fait l'objet à partir de cette semaine d'une vaste campagne de communication et de sensibilisation sur l'ensemble du territoire de façon à développer les opportunités et les initiatives.


Mesdames et Messieurs,

J'ai la conviction que nous pouvons remporter la bataille de l'emploi, et d'abord celle de l'emploi des jeunes.

Il y faut une condition : la mobilisation de tous et le nécessaire effort de chacun au service d'une même cause qui conditionne l'avenir de notre pays.

A travers vous, c'est au pays que je m'adresse. Aux forces vives. Aux entrepreneurs. Aux partenaires sociaux. A tous ceux, professions libérales, responsables associatifs, qui chacun à leur façon contribuent à l'emploi. Aux élus enfin, de qui beaucoup dépend, parce qu'ils sont en quelque sorte des médiateurs de l'emploi. A tous, je dis : regroupons nos forces, faisons converger nos efforts, ayons le sursaut nécessaire, afin que chacun en France retrouve très vite sa place dans l'emploi. Fixons-nous ensemble cet objectif : qu'aucun jeune ne reste à la sortie de ses études en cette fin d'année scolaire sans solution d'aide, d'orientation, d'insertion, d'embauche.

Bien entendu, le gouvernement mobilisera les services qui sont les siens, et d'abord ceux du réseau d'accueil et d'orientation. Mais rien ne se fera sans la mobilisation des réseaux dont l'État ne détient pas les clefs et dont, parce que proches du terrain, vous connaissez la façon de les mettre en mouvement : ceux des entreprises, ceux des chambres consulaires, ceux des partenaires sociaux, ceux des organismes de formation... Ne soyons pas pessimistes : l'objectif est à notre portée. Si nous le voulons. Et je sais que nous le voulons.

Ne perdons donc pas de temps. Les générations qui nous suivent nous disent leurs attentes. Nous avons des comptes à leur rendre, car notre responsabilité est collective.

Redonnons-leur espoir. C'est-à-dire la confiance dans l'avenir, dont tout dépend. Pour eux comme pour leurs parents. Et pour notre pays tout entier.


Je vous remercie.

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