Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur le bilan de la session parlementaire, les propositions de loi d'origine sénatoriale, le regret des trop nombreuses "déclarations d'urgence" empêchant la discussion parlementaire, le contrôle de l'activité gouvernementale et la création de commissions d'enquêtes parlementaires, Paris le 28 juin 1999. | vie-publique.fr | Discours publics

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Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur le bilan de la session parlementaire, les propositions de loi d'origine sénatoriale, le regret des trop nombreuses "déclarations d'urgence" empêchant la discussion parlementaire, le contrôle de l'activité gouvernementale et la création de commissions d'enquêtes parlementaires, Paris le 28 juin 1999.

Personnalité, fonction : PONCELET Christian.

FRANCE. Sénat, président;FRANCE. RPR

Circonstances : Fin de la session parlementaire au Sénat, le 28 juin 1999

ti : Monsieur le Ministre,

Mes chers collègues,

Au moment où s'achève cette session parlementaire, la première que j'ai vécue dans cette fonction présidentielle, il m'appartient, selon un rituel désormais bien établi, de dresser un bilan de l'activité du Sénat au cours des neufs mois qui viennent de s'écouler.
Il ne vous aura pas échappé, mes chers collègues, que loin de ressembler à un long fleuve tranquille, ces premiers neuf mois se sont apparentés à un parcours du combattant semé d'embûches, avec pour seule boussole, la défense et illustration du bicamérisme et du Sénat.
Mais cet environnement difficile, caractérisé par une succession de textes susceptibles de gommer, par touches successives, la spécificité sénatoriale et partant l'utilité de notre assemblée, n'a pas empêché le Sénat d'accomplir, en toute sérénité, sa tâche de contre pouvoir constructif.
Comme je l'avais rappelé, dans ma première intervention, en octobre dernier, " notre premier métier consiste à examiner et à voter les lois. " J'ajoutais : " le Sénat est une assemblée parlementaire à part entière, même lorsque sa majorité ne coïncide pas avec celle de l'Assemblée nationale. "
Ces propos, vous avez tenu, mes chers collègues, et je vous en remercie, à leur conférer tout leur sens et toute leur signification. C'est ainsi que sur les 37 textes de loi, hors conventions internationales, adoptés définitivement par le Parlement au cours de la session qui s'achève, 29 d'entre eux - soit près de 80 % - ont été adoptés en termes identiques par l'Assemblée nationale et le Sénat, par le jeu normal de la navette, ou à l'issue d'un accord de la commission mixte paritaire.
Ce résultat m'apparaît satisfaisant à un double titre. En premier lieu, il démontre que le vote de la loi par le Parlement, c'est-à-dire par les deux assemblées, demeure le principe et que le dernier mot donné à l'Assemblée nationale ne représente, contrairement à une idée reçue, qu'une exception.
En second lieu, il témoigne de l'attitude constructive du Sénat. En dehors des textes relatifs à l'élection des Conseillers régionaux et au pacte civil de solidarité, notre Haute Assemblée n'a adopté aucune question préalable au cours des lectures précédant la commission mixte paritaire. Ouvert au dialogue, le Sénat s'affirme donc comme une force de proposition constructive n'opposant que très rarement un refus catégorique.
Nous devons persévérer dans cet état d'esprit, car par cette contribution positive, et parfois alternative, à l'élaboration des lois, nous administrons une preuve vivante et concrète que le bicamérisme constitue un gage d'efficacité et une chance pour la démocratie.
Mais même lorsque les deux assemblées ne parviennent pas à un accord, le Sénat n'en continue pas moins de participer utilement à l'oeuvre législative.
C'est ainsi que pour l'ensemble des textes adoptés définitivement au cours de la présente session, 51 % des amendements votés par le Sénat ont été repris par l'Assemblée nationale.
Bien plus, il est arrivé qu'après un échec de la commission mixte paritaire, l'Assemblée nationale adopte, en nouvelle lecture ou en lecture définitive, un grand nombre des articles votés par le Sénat. Tel fût le cas notamment pour le projet de loi d'orientation agricole.
Autre illustration de l'attitude constructive du Sénat, le vote des quatre projets de révision constitutionnelle qui ont été discutés au cours de la session.
Cet aspect constitutionnel de notre activité de législateur appelle deux observations.
La première remarque tient à l'attitude ouverte du Sénat. Loin d'être obnubilé ou grisé par le droit de veto que lui confère, en la matière, la Constitution, le Sénat considère qu'il dispose plutôt d'un pouvoir d'appréciation égal à celui de l'Assemblée nationale.
Ce pouvoir, le Sénat en a fait un usage républicain lors de l'examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la parité femmes-hommes. Il a fait naître et vivre un débat sur la conception de la citoyenneté, - universalisme ou communautarisme -, qui sans lui aurait été complètement occulté, avant d'établir un texte qui a été, hier, introduit dans la Constitution.
Ma seconde observation, formulée sous forme d'interrogation, portera sur la fréquence de nos déplacements, passés et futurs, à Versailles.
Le déclin de la loi ordinaire va-t-il être aggravé par une désacralisation, une banalisation et une précarisation de la norme suprême qui ne manqueraient pas d'être préjudiciables à la stabilité de notre Etat de droit ?
Au-delà de sa participation éclairée à la discussion des textes d'origine gouvernementale, le Sénat a également fait un usage apprécié de son droit d'initiative législative pour répondre aux préoccupations de la vie quotidienne des Français.
C'est ainsi que nous avons examiné, au cours de cette session, dans le cadre des séances mensuelles réservées, onze propositions de loi d'origine sénatoriale. Trois d'entre elles sont devenues définitives, à la suite, il faut le souligner, d'un vote unanime de l'Assemblée nationale.
Il s'agit, tout d'abord, de la loi sur le volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers qui trouvait son origine dans une proposition du groupe socialiste.
Ce résultat prouve qu'au Sénat l'opposition n'est pas réduite au silence même s'il convient, me semble-t-il, d'envisager de lui donner une place plus institutionnelle qui pourrait prendre la forme d'un droit de tirage sur l'ordre du jour des séances mensuelles réservées.
Il s'agit, ensuite, de la loi sur les soins palliatifs dont Lucien Neuwirth fût le fédérateur et qui illustre parfaitement la méthode sénatoriale. En effet, cette avancée législative, qui fût adoptée à l'unanimité par les membres de notre commission des affaires sociales, puis par le Sénat et enfin par l'Assemblée nationale, est le résultat de tout un travail en amont, de plus d'un an, de consultation de toutes les autorités médicales ou confessionnelles concernées, avec comme étapes intermédiaires, la tenue d'un colloque et la publication d'un rapport d'information.
Il s'agit, enfin, de la loi sur les dommages miniers, issue de diverses propositions émanant tant du groupe communiste, républicain et citoyen, que du groupe de l'union centriste, ou du groupe socialiste et du groupe du RPR. Cette initiative sénatoriale a permis de surmonter les inerties ou les atermoiements des bureaux des ministères.
Si j'ai tenu à insister sur ces trois textes, c'est parce que je suis convaincu que le Sénat doit accentuer son rôle d'assemblée de proximité, enracinée dans les terroirs et proche des préoccupations des Français.
Le Sénat, qui dispose de la durée, doit éclairer et préparer l'avenir de nos concitoyens en s'emparant des problèmes qui les préoccupent ou les inquiètent.
A cet égard, une initiative sur l'alimentation de demain me semblerait tout à fait opportune.
Il nous appartient également, par une meilleure articulation entre les initiatives des groupes politiques et le plan de charge des commissions, de faire un meilleur usage des séances mensuelles réservées qui présentent l'avantage d'être programmées longtemps à l'avance.
En définitive, notre bilan législatif est loin d'être négligeable et je voudrais remercier les présidents des commissions pour leur précieux concours et la qualité de leur travail.
Mais si ce bilan est globalement positif, certaines ombres subsistent dont la principale réside dans un usage contestable de l'urgence.
Cette dérive de l'urgence réside moins dans la fréquence des déclarations d'urgence (8) que dans leur concentration sur les textes les plus importants.
Je pense notamment au projet de loi d'orientation agricole, au projet de loi sur l'aménagement du territoire, au projet de loi relatif à l'intercommunalité ou au texte sur l'épargne.
Ce tir groupé m'a conduit à appeler l'attention du premier Ministre sur la " regrettable restriction de la discussion parlementaire " induite par l'urgence.
Faire l'économie d'une deuxième lecture revient à priver les assemblées d'un espace de dialogue susceptible de rapprocher les points de vue. Dès lors, la déclaration d'urgence s'apparente à la chronique d'un échec annoncé, celui de la commission mixte paritaire. Ou alors si elle réussit, la commission mixte paritaire devient un ersatz de deuxième lecture. Telle fût le cas de la méga commission mixte paritaire sur le texte relatif à l'intercommunalité qui s'est étalée sur trois journées, pour une durée totale de 18 heures.
Je me réjouis que le résultat obtenu ait été à la hauteur des efforts déployés par le président de la commission des lois, Jacques Larché, et les rapporteurs Daniel Hoeffel et Michel Mercier.
Je me félicite que le Sénat ait pu imprimer sa marque sur un sujet, l'intercommunalité, qui relève au premier chef de sa vocation constitutionnelle.
D'une manière générale, tout se passe comme si l'urgence était conçue par le Gouvernement comme un remède à l'absence de programmation harmonieuse et équilibrée du travail législatif, tout au long de la session unique. J'en veux pour preuve, M. le Ministre, l'accumulation de textes lourds dans la dernière ligne droite de la session.
Tout se passe comme si la restriction du temps dévolu au Parlement devenait la variable d'ajustement du temps perdu, en amont, par le Gouvernement.
Cette dérive de la précipitation est inquiétante, M. le Ministre, car pour paraphraser Vauvenargues, " le temps se venge toujours de ce qui se fait sans lui. "
Ne l'oubliez pas, M. le Ministre, les meilleures lois, c'est-à-dire celles qui résistent à la double épreuve de la pratique et du temps, sont celles qui sont " co-produites " par les deux assemblées, sans dernier mot.
Mais si l'organisation du travail gouvernemental est perfectible, c'est un euphémisme, la programmation de nos travaux en séance publique s'est, quant à elle, améliorée, sauf en cette fin de session : le calendrier de nos travaux a été établi pour 4 ou 5 semaines, la semaine de séance recentrée sur trois jours et la sanctuarisation du mercredi matin, dans l'ensemble, préservée.
Ces progrès nous les devons, M. le Ministre des relations avec le Parlement, à votre coopération attentive, à votre sens des relations humaines, et à votre courtoisie républicaine.
Soyez-en chaleureusement remercié ainsi que vos collaborateurs.
Au-delà de sa mission législative, le Sénat s'est également acquitté de sa fonction de contrôle de l'action du Gouvernement.
C'est ainsi que nous avons été tenus régulièrement informés, tant par les déclarations du Gouvernement que par les questions d'actualité, des développements de la crise du Kosovo.
Par ailleurs, les questions d'actualité, qui nous permettent d'interpeller le Gouvernement sur de nombreux aspects de sa politique, ont retrouvé un rythme dynamique, incisif et percutant.
A ce propos, je voudrais que vous me pardonniez, mes chers collègues, de vous imposer, lors de ces questions d'actualité, une dictature de la maîtrise de votre temps de parole ; mais je la fais également subir aux ministres et le résultat est là : toutes les questions et les réponses tiennent dans le créneau de retransmission télévisée.
Je voudrais également vous demander, M. le Ministre, d'être mon interprète auprès de M. le Premier Ministre pour le remercier d'avoir assisté, depuis octobre 1998, à sept séances de questions d'actualité et répondu personnellement à deux questions. Peut-être devriez-vous, mes chers collègues, poser plus directement vos questions au Chef du Gouvernement. C'est une simple suggestion...
En outre, un bon usage des questions orales avec débat a permis de se pencher sur des thèmes importants comme la réforme de l'enseignement, la répartition géographique des effectifs de la police et de la gendarmerie, l'insécurité juridique de l'action publique locale et la situation de la santé en France.
Par ailleurs, nous avons constitué, au cours de la session, deux commissions d'enquête.
La première, consacrée à la gestion des personnels de l'éducation nationale, a remis en mai son rapport qui a été favorablement accueilli par la presse.
La seconde, qui se penchera sur la conduite de la politique de sécurité menée par l'Etat en Corse, vient de voir le jour.
Il me semble que nous devrions, mes chers collègues, faire un usage tout à la fois plus fréquent et mieux programmé de nos pouvoirs d'investigation. Le contrôle doit devenir pour notre assemblée, une seconde nature.
La retenue dont nous avons fait preuve dans l'exercice de notre mission de contrôle au niveau national contraste avec un regain de notre activité de contrôle en matière européenne. A l'élargissement du champ des résolutions européennes, induit par la ratification du Traité d'Amsterdam, a correspondu un accroissement du nombre de résolutions européennes adoptées par le Sénat.
Par ailleurs, deux questions orales européennes ont été discutées au cours des six derniers mois.
Dans l'avenir, il pourrait être envisagé, conformément au souhait exprimé par Michel Barnier, Président de la délégation pour l'Union européenne, de programmer, dès l'ouverture d'une session, l'inscription à l'ordre du jour de nos travaux de trois questions orales européennes, dont l'une serait laissée à l'initiative de l'opposition sénatoriale.
Les progrès réalisés sont indéniables ; mais il nous a semblé nécessaire d'aller plus loin en permettant au Sénat de disposer, plus en amont et plus rapidement, des informations indispensables à l'exercice de son contrôle de l'élaboration des normes communautaires.
C'est à cette préoccupation qu'a répondu la création, en mars dernier, d'une antenne permanente à Bruxelles, qui est au service de tous les sénateurs.
Cette initiative, qui a rencontré un accueil très favorable de la part des institutions européennes, devrait nous permettre d'intervenir plus en amont pour tenter d'infléchir les décisions communautaires.
C'est à ce prix que le Sénat pourra contribuer à réduire le déficit démocratique dont souffre l'Europe, à la rapprocher des citoyens et à donner toutes ses chances de réussite à cette formidable aventure qui conditionne notre avenir.
Assemblée parlementaire, à part entière, le Sénat a donc exercé tout au long de la session, mais à des degrés divers, sa triple mission de législateur, de force de proposition et de contrôleur.
A cet égard, permettez-moi d'adresser à tous les acteurs de la vie sénatoriale mes sincères félicitations et mes chaleureux remerciements.
Je pense aux présidents de groupe, à ces habiles négociateurs, à qui échoit la redoutable tâche de dégager un consensus au sein de leur groupe, tout en laissant s'exprimer les différences de sensibilité.
A ces remerciements j'associe les collaborateurs des groupes et les assistants des sénateurs qui facilitent grandement leurs tâches.
Je pense aux vice-présidents qui ne ménagent pas leur peine pour conduire, chacun avec son style, mais toujours avec talent et efficacité, nos travaux en séance publique.
Je pense aux présidents des commissions, déjà félicités, qui sont sans cesse sur la brèche.
Je pense aux questeurs que leur gestion de la vie quotidienne du Palais n'empêche pas de se projeter dans l'avenir de notre institution.
Je pense aux membres du Bureau qui constitue le Conseil d'administration de l'entreprise Sénat.
Je pense, enfin, aux fonctionnaires du Sénat, tous grades confondus, sans qui rien ne serait possible.
Ils savent la considération et le respect que je leur porte.
Assemblée parlementaire à part entière, le Sénat dispose en outre d'un " bonus constitutionnel ", à savoir son rôle de représentant des collectivités territoriales de la République. Cette mission nous confère une responsabilité particulière à l'égard des collectivités locales.
C'est pourquoi, j'ai souhaité la création d'un site internet, dédié aux collectivités locales et intitulé " Carrefour des collectivités locales ". Ce site, d'excellente tenue, offre, d'ores et déjà, des services appréciables aux élus locaux.
Par ailleurs, nous avons institué une mission d'information sur la décentralisation qui remettra prochainement ses premiers rapports.
Cette mission est notamment alimentée par les informations que je recueille sur le terrain, à l'occasion des Etats généraux des collectivités locales.
Cette croisade en faveur de la décentralisation, cette réforme promise à un grand avenir, m'a révélé l'ampleur du malaise qu'éprouve les maires de France en raison notamment de la mise en jeu sans cesse plus fréquente de leur responsabilité pénale. Si l'on n'y prend pas garde, cette crise des vocations risque de déboucher sur une démocratie fantôme, c'est-à-dire une démocratie sans élus et sans électeurs... C'est pourquoi, il appartient au Sénat de formuler, avant la fin de la prochaine session, des propositions d'ordre statutaire et juridique, pour redonner aux élus locaux des raisons d'espérer.
En définitive, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, le Sénat travaille et travaille bien. Mais pour que nos concitoyens en soient pleinement informés et conscients, il est nécessaire que nous définissions une politique de communication plus adaptée aux nécessités de notre civilisation de l'image.
Il me semble que nous pourrions réitérer l'expérience des " jeunes Turcs ", ou des " jeunes rénovateurs ", qui, au début des années 1990, avaient planché sur la rénovation du Sénat.
Il s'agirait de désigner, au sein du Bureau, un groupe de travail qui serait chargé de définir une politique de communication du Sénat.
Cette promotion de l'image du Sénat suppose également de susciter l'intérêt des journalistes, que je remercie de suivre nos travaux, même si j'estime qu'ils pourraient leur conférer un plus grand retentissement.
A cet égard, le Sénat a décidé de s'exposer, à tous les sens du terme, en allant au-devant des citoyens pour mieux se faire connaître. Tel est l'objectif de l'exposition itinérante Médiasénat et de l'exposition sur le Sénat de la Vème République qui se tient actuellement au Musée du Luxembourg.
Enfin, la création d'une chaîne parlementaire et civique, qui pourrait voir le jour au début de l'an 2000, devrait contribuer à résorber notre déficit de communication.
M. le Ministre, mes chers collègues, l'attachement que nous portons tous à l'institution sénatoriale et au bicamérisme transcende nos divergences politiques.
Telle est la raison pour laquelle nous devons, ensemble, veiller à préserver la spécificité sénatoriale.
Car tout amoindrissement de notre différence, altère notre utilité et remet en cause notre rôle. Ne l'oublions pas, mes chers collègues, affaiblir le Sénat, c'est fragiliser notre démocratie.

(Source : http://www.senat;fr le 29 juin 1999)

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